Prochain Conseil Municipal 🇫🇷
Le mercredi 10 novembre 2021 à 20 h se tiendra le Conseil municipal.
Salle du Conseil (1er étage de la mairie)
😷 LE PORT DU MASQUE EST OBLIGATOIRE. 😷
Il conviendra de se désinfecter les mains en arrivant en réunion.
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2021,
- Reconduction contrat avec le CIGAC – Assurance statutaire pour 4 ans,
- Commission des finances : intégration des autres membres du bureau.
- Convention Géoloire Adresse avec le SEIL-TE,
- Renouvellement de la convention avec la SPA de Brignais pour la capture des animaux en divagation,
- Renouvellement du partenariat de stérilisation des chats avec la SPA de Brignais,
- Renouvellement de la convention avec le service de remplacement du CDG 42,
- Demande d’admission en non-valeur,
- Annulation de la délibération N° 53/2021 relative à la limitation de l’exonération de taxes foncières pour les nouvelles constructions.
- Décision budgétaire modificative.
- Échanges divers.
