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Prochain Conseil Municipal 🇫🇷


Le mercredi 10 novembre 2021  à 20 h  se tiendra le Conseil municipal.
Salle du Conseil (1er étage de la mairie)
😷 LE PORT DU MASQUE EST OBLIGATOIRE. 😷
Il conviendra de se désinfecter les mains en arrivant en réunion.

 
Ordre du jour :
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2021,
  • Reconduction contrat avec le CIGAC – Assurance statutaire pour 4 ans,
  • Commission des finances : intégration des autres membres du bureau.
  • Convention Géoloire Adresse avec le SEIL-TE,
  • Renouvellement de la convention avec la SPA de Brignais pour la capture des animaux en divagation,
  • Renouvellement du partenariat de stérilisation des chats avec la SPA de Brignais,
  • Renouvellement de la convention avec le service de remplacement du CDG 42,
  • Demande d’admission en non-valeur,
  • Annulation de la délibération N° 53/2021 relative à la limitation de l’exonération de taxes foncières pour les nouvelles constructions.
  • Décision budgétaire modificative.
  • Échanges divers.