Conseil Municipal
Mardi 10 septembre 2024
18h30 Complexe Marche Gay
- Ordre du Jour -
1. ACCEPTATION DES FONDS DE CONCOURS DE LA CAHM POUR LA CROIX DE LA MISSION LE PILIER ST ANNE ET LE CHEMIN DE CROIX
2. AUGMENTATION DU TARIF DES REPAS SCOLAIRES A COMPTER DU 1ER JANVIER
2025
3. MODIFICATION DES TARIFS DE LA REGIE « RECETTES DIVERSES » POUR LA LOCATION DES GITES
4. REHABILITATION AVENUE DE LA MEDITERRANEE : Demande de subvention auprès du Département
5. REALISATION D’UNE PISTE CYCLABLE RELIANT LES COMMUNES DE POMEROLS ET MARSEILLAN
a. Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour les travaux
b. Approbation et autorisation de signature d’une convention entre la commune de Pomérols et la commune de Marseillan pour le reversement des subventions perçues
6. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
7. APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DU SIVOM DU CANTON
18h30 Complexe Marche Gay
- Ordre du Jour -
1. ACCEPTATION DES FONDS DE CONCOURS DE LA CAHM POUR LA CROIX DE LA MISSION LE PILIER ST ANNE ET LE CHEMIN DE CROIX
2. AUGMENTATION DU TARIF DES REPAS SCOLAIRES A COMPTER DU 1ER JANVIER
2025
3. MODIFICATION DES TARIFS DE LA REGIE « RECETTES DIVERSES » POUR LA LOCATION DES GITES
4. REHABILITATION AVENUE DE LA MEDITERRANEE : Demande de subvention auprès du Département
5. REALISATION D’UNE PISTE CYCLABLE RELIANT LES COMMUNES DE POMEROLS ET MARSEILLAN
a. Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour les travaux
b. Approbation et autorisation de signature d’une convention entre la commune de Pomérols et la commune de Marseillan pour le reversement des subventions perçues
6. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
7. APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DU SIVOM DU CANTON
