CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2024
Le prochain conseil municipal se tiendra le 13 septembre 2024 à 19h30
salle Multi Accueil La Per'House
salle Multi Accueil La Per'House
Ordre du jour :
- Approbation du Procès verbal du conseil municipal du 31 mai 2024
- Signature convention instruction autorisations et actes de publicité extérieure
- Intégration de parcelles dans le domaine public
- Compte financier unique
- Demande de subvention au Grand Belfort : "Fonds d'aide aux communes" : Rénovation des courts de tennis
- Demande de subvention au Grand Belfort : "Fonds d'aide aux communes" : Installation d'un city stade et aire de jeux pour enfants
- Rapport triennal d'artificialisation des sols
- Questions diverses
