Prochaine réunion du Conseil municipal - 1 juin 2023 - 20h00
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 1er juin à 20h00 en salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Appel
Tirage au sort des jurés de la cour d’Assises
Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 6 avril 2023
Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
Création de poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe
Convention avec la commune de Sentheim pour un transfert du CET
Création d’un poste de rédacteur
Déménagement de France Services dans les locaux de la mairie
Création de deux postes non permanents d’agents France Services – contrats de projet
Contrat « URGENCE titres »
Renouvellement de l’adhésion au processus de certification PEFC pour la forêt communale
Candidature à l’expérimentation « financement participatif »
Convention avec le GRrranit pour l’organisation de deux cessions de spectacles
Attribution de subvention/prime OPAH
Convention de partenariat France SERVICES avec L’association Gaïa Energies
Adhésion à la prestation de secrétariat de Mairie itinérant proposé par le centre de Gestion 90
Renouvellement de l’opération PASS’ Sports & Culture pour l’année 2023-2024
Budget Supplémentaire 2023 – Annule et remplace la délibération 4806
Compléments de tarifs (Paradis des Loups)
Convention référent déontologue
Dénomination des rues et places
Réglementation de l’accès au chemin du fort
Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Appel
Tirage au sort des jurés de la cour d’Assises
Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 6 avril 2023
Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
Création de poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe
Convention avec la commune de Sentheim pour un transfert du CET
Création d’un poste de rédacteur
Déménagement de France Services dans les locaux de la mairie
Création de deux postes non permanents d’agents France Services – contrats de projet
Contrat « URGENCE titres »
Renouvellement de l’adhésion au processus de certification PEFC pour la forêt communale
Candidature à l’expérimentation « financement participatif »
Convention avec le GRrranit pour l’organisation de deux cessions de spectacles
Attribution de subvention/prime OPAH
Convention de partenariat France SERVICES avec L’association Gaïa Energies
Adhésion à la prestation de secrétariat de Mairie itinérant proposé par le centre de Gestion 90
Renouvellement de l’opération PASS’ Sports & Culture pour l’année 2023-2024
Budget Supplémentaire 2023 – Annule et remplace la délibération 4806
Compléments de tarifs (Paradis des Loups)
Convention référent déontologue
Dénomination des rues et places
Réglementation de l’accès au chemin du fort
Questions diverses
