CONSEIL MUNICIPAL - 26/12 à 14h00
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu
Mardi 26 décembre
à 14h00
en salle du conseil municipal - Mairie.
L'ordre du jour est le suivant:
1. Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 16 novembre 2023
2. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
3. Convention relative à la pratique musicale en orchestre d’harmonie
4. Adhésion au service de médiation du CDG90
5. Budget primitif 2024 de l’exploitation forestière
6. Refacturation de frais de gestion au CCAS pour l’année 2024
7. Budget primitif 2024 de la commune
8. Création et suppression de poste
9. Adhésion à un groupement de commandes d’énergies
10. Transfert de garanties d’emprunt de l’Association Hospitalière à la fondation du Diaconat
11. Avenant au contrat de délégation de maîtrise d’œuvre du département
12. Avenant à la convention de subvention au collège pour les voyages et sorties pédagogiques
13. Convention de subvention au titre du dispositif « conseiller numérique vague 2 »
14. Renouvellement de conventions de partenariat France Services
15. Convention de servitude avec ENEDIS – Terrain Chantoiseau
16. Convention pour la protection animale
17. Convention pour la création d’un territoire Educatif Rural
18. Vente aux enchères publiques du presbytère
19. Présentation de la phase 3 du projet centre-bourg
20. Avancement du projet « Mazarine »
21. Avancement du projet « Chantoiseau »
22. Questions diverses
Mardi 26 décembre
à 14h00
en salle du conseil municipal - Mairie.
L'ordre du jour est le suivant:
1. Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 16 novembre 2023
2. Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
3. Convention relative à la pratique musicale en orchestre d’harmonie
4. Adhésion au service de médiation du CDG90
5. Budget primitif 2024 de l’exploitation forestière
6. Refacturation de frais de gestion au CCAS pour l’année 2024
7. Budget primitif 2024 de la commune
8. Création et suppression de poste
9. Adhésion à un groupement de commandes d’énergies
10. Transfert de garanties d’emprunt de l’Association Hospitalière à la fondation du Diaconat
11. Avenant au contrat de délégation de maîtrise d’œuvre du département
12. Avenant à la convention de subvention au collège pour les voyages et sorties pédagogiques
13. Convention de subvention au titre du dispositif « conseiller numérique vague 2 »
14. Renouvellement de conventions de partenariat France Services
15. Convention de servitude avec ENEDIS – Terrain Chantoiseau
16. Convention pour la protection animale
17. Convention pour la création d’un territoire Educatif Rural
18. Vente aux enchères publiques du presbytère
19. Présentation de la phase 3 du projet centre-bourg
20. Avancement du projet « Mazarine »
21. Avancement du projet « Chantoiseau »
22. Questions diverses
