CONSEIL MUNICIPAL - 16/11 à 20h00
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu jeudi 16 novembre à 20h00 en salle du conseil municipal - Mairie
l'ordre du jour est le suivant:
l'ordre du jour est le suivant:
- Mise à l’approbation du compte-rendu de la séance du 21 septembre 2023
- Information sur les décisions prises par le maire depuis la dernière séance du Conseil
- Rapport annuel de la CCVS
- Révision des attributions de compensations intercommunautaires
- Encaissement par la régie communale des prestations du CCAS
- Désignation d’un référent CNAS
- Désignation d’un représentant communal à la commission ENR de la CCVS
- Suppression et création d’un poste non permanent « agent social France Services »
- Convention France Services avec le Centre Socioculturel La haute Savoureuse
- Révision des tarifs communaux
- Convention pour la mise en place d’un nouveau columbarium
- Echanges/cession de terrains
- Vente d’une parcelle de terrain
- Modification N°4 du budget général
- Modification N°2 du budget de l’exploitation forestière
- Réseaux d’éclairage fb. de France, Tilleul, Traversière (demande de subvention)
- Recalibration du tronçon central du fb. de Belfort (demande de subvention)
- Lancement des études APS pour le bâtiment « SPAR »
- Adhésion à l’ADIL 70-90
- Information sur l’évolution du projet « Mazarine »
- Information sur la préparation d’un projet de rénovation de l’école maternelle
- Questions diverses Info CFU Remerciements
