Réunion du Conseil Municipal - lundi 5 octobre à 19h
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 5 octobre 2026 à 19H en Mairie d’Étueffont.
L'ordre du jour est le suivant :
L'ordre du jour est le suivant :
- Désignation secrétaire de séance
- Intervention de Monsieur PAULUS, Directeur Territoire Habitat et de Madame BROCHET de la Caisse des dépôts - Demande de Garantie Financement Réhabilitation 17 logements Quartier du Cotet Huot - Territoire Habitat
- Intervention de Madame Chantal PHILIPPON pour Solidarité Burkina - Subvention Solidarité Burkina
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Compte rendu délégation du Maire
- Désignation des membres du C.C.A.S.
- Création poste conseiller délégué en charge des gros travaux
- Création poste Conseiller délégué en charge de la sécurité routière / bois et forêt / appui ponctuel gros travaux
- Indemnités de fonction des Conseillers Délégués
- Délégué Commission d’appel d’offre
- Remboursement de frais Monsieur Julien GASTON pour la journée citoyenne
- Création Poste d’Agent de Maîtrise
- Création comité pour le réaménagement de la Mairie
- Installation banc avec plaque hommage au verger d’alignement, rue de Petitmagny
- Demande de subvention : association Pêche et Loisirs d’Étueffont / Club des retraités / ACCA
- Forge Musée : Pass Patrimoine
- Pressoir : convention de mise à disposition d’équipements
- CCVS : transfert des pouvoirs de police spéciale
- CCVS : délégué commission petite enfance
- Désignation des délégués à la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- Vente parcelle communale à Monsieur BEHRA
- Mise en place d’une réunion mensuelle de tout le conseil
- Informations diverses : Enquête Publique PPRI la Bourbeuse ; Presbytère ; Terrains piscine ; Pistolet
