Prochain conseil municipal - Jeudi 26 novembre 2020 à 18h00
Ordre du jour
Urbanisme
1. PLUi : Transfert de la compétence en matière de « PLU, document en tenant lieu et carte communale » au Grand Belfort en application de la Loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)
2. Retrait de la délibération 20.37 du 29 juillet 2020
3. Procédure de modification simplifiée pour la zone des Grelots
4. Procédure de modification de droit commun du Plan Local D’urbanisme pour les zones du centre équestre, de la carrière située impasse du Four à Chaux, les Pré Coudrai et la parcelle 748 où se trouvent les vestiges du château
Ressources humaines
5. Adhésion au service de prestations sociales du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale
6. Intégration de cadres emplois de la collectivité dans le RIFSEEP – complète les délibérations 18.81 et 19.58
7. Autorisation de recours à l’apprentissage
8. Recours aux services civiques
Assemblée
9. Modification des horaires d’ouverture de la mairie à compter du 21/09
10. Motion pour les salariés de Général Electric
11. Election des membres de la Commission Communale des impôts directs
Jeunesse
12. Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d’animation – Marché n° 17G0001 – Avenant n° 1 - Prolongation du groupement de commandes – Avenantn° 1
Commerce
13. Ouverture Dominicale
Culture
14. Modification des horaires d’ouverture au public de la médiathèque et ouverture de son annexe
15. Règlement intérieur de la Médiathèque et de son annexeFinances
16. Intégration des subventions en nature dans les demandes faites par les associations à compter de 2021
Associations et Bénévolats
17. Approbation de la convention d’engagement réciproque entre la municipalité et un bénévole
Urbanisme
1. PLUi : Transfert de la compétence en matière de « PLU, document en tenant lieu et carte communale » au Grand Belfort en application de la Loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)
2. Retrait de la délibération 20.37 du 29 juillet 2020
3. Procédure de modification simplifiée pour la zone des Grelots
4. Procédure de modification de droit commun du Plan Local D’urbanisme pour les zones du centre équestre, de la carrière située impasse du Four à Chaux, les Pré Coudrai et la parcelle 748 où se trouvent les vestiges du château
Ressources humaines
5. Adhésion au service de prestations sociales du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale
6. Intégration de cadres emplois de la collectivité dans le RIFSEEP – complète les délibérations 18.81 et 19.58
7. Autorisation de recours à l’apprentissage
8. Recours aux services civiques
Assemblée
9. Modification des horaires d’ouverture de la mairie à compter du 21/09
10. Motion pour les salariés de Général Electric
11. Election des membres de la Commission Communale des impôts directs
Jeunesse
12. Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d’animation – Marché n° 17G0001 – Avenant n° 1 - Prolongation du groupement de commandes – Avenantn° 1
Commerce
13. Ouverture Dominicale
Culture
14. Modification des horaires d’ouverture au public de la médiathèque et ouverture de son annexe
15. Règlement intérieur de la Médiathèque et de son annexeFinances
16. Intégration des subventions en nature dans les demandes faites par les associations à compter de 2021
Associations et Bénévolats
17. Approbation de la convention d’engagement réciproque entre la municipalité et un bénévole
