Conseil municipal - le mercredi 7 septembre 2022 - 20h30
Le prochain conseil municipal se réunira le mercredi 7 septembre 2022 à 20h30 dans la salle du conseil de la mairie
Au programme :
Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 28 juillet 2022.
1. RPQS Eau Assainissement 2021.
2. Mandats de vente Lotissement du Bois des Dames.
3. Vente parcelles Lotissement du Bois des Dames.
4. Modifications de baux à ferme.
5. Modification du tableau du personnel communal.
6. Convention de prestation de services CCHV.
7. QUESTIONS DIVERSES.
Au programme :
Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 28 juillet 2022.
1. RPQS Eau Assainissement 2021.
2. Mandats de vente Lotissement du Bois des Dames.
3. Vente parcelles Lotissement du Bois des Dames.
4. Modifications de baux à ferme.
5. Modification du tableau du personnel communal.
6. Convention de prestation de services CCHV.
7. QUESTIONS DIVERSES.
