Conseil municipal -CR
COMPTE-RENDU de la RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 25 octobre 2023
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville à FRAIZE, le mercredi 25 octobre 2023 à 20 heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
ANTOINE Martine – PERSON Damien – MOSER Gabrielle – OLIVEIRA Fernando – JACQUEL Felaniaina – PERROTEY Christelle – FINANCE Jean-François – MICLO Mickael – CUNY Annick – JOANNES Mathieu — MAIULLARI Claire – SALIER Christian – SIMON Martine — RIBER Dominique.
Excusés :
ILUNGA Nancy;
CARGEMEL Sylvie ( pouvoir à Christelle PERROTEY ;
BERTONI Jean-Marc ( pouvoir à Damien PERSON);
VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON) ;
MARGUET Patricia ( pouvoir à Claire MAIULLARI);
BALTHAZARD Eric;
BARADEL Jean-Marie ;
FLEURENTDIDIER François.
Absents : //
A été nommé(e) secrétaire : Martine ANTOINE
POINTS D’INFORMATIONS :
•La vente de bois sur pied (résineux) du 14 septembre dernier est restée infructueuse (aucun lot vendu). Ces parcelles seront remises à la vente programmée le 14 novembre prochain.
•L’association « La Costelle », par courrier du 2 octobre dernier, nous a confirmé sa participation financière à la réalisation de la fresque peinte par l’artiste Antoine BRELLMANN sur le bâtiment du CAM, soit 50% du coût de la prestation s’élevant à 5 500 €.
Un chèque, d’un montant de 2 750 € a été encaissé.
. Pour répondre aux plaintes des riverains du city stade, des protections (plaques) ont été installées pour que les enfants ne passent plus au travers des buts lorsque l’accès au city stade est fermé.
. Un arrêté préfectoral portant composition de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune a été pris le 11 octobre 2023, en remplacement de celui du 4 décembre 2020.
En effet, après vérification, Monsieur Fernando OLIVEIRA, occupant un poste adjoint, ne peut désormais plus siéger au sein de cette commission.
Il est remplacé par Madame Annick CUNY, conseillère municipale.
La commission de contrôle se compose désormais comme suit :
. Madame Annick CUNY
. Madame Sylvie CARGEMEL
. Monsieur Jean-Marc BERTONI
. Monsieur Jean-Marie BARADEL
. Monsieur François FLEURENTDIDIER
Celle-ci devra se réunir entre le 24 novembre et le 28 décembre prochains pour s’assurer de la régularité de la liste électorale et statuer sur les demandes de radiations et/ou d’inscriptions sur nos listes électorales.
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 28 juillet 2023
Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 28 juillet 2023, ce dernier n'appelant aucune observation.
(Vote à l’unanimité)
2. Travaux d’aménagement de la Route de Guerreau
Le conseil municipal adopte l’opération d’aménagement de la Route de Guerreau et sollicite les aides financières au taux maximum de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2024, de la Région Grand Est, du Conseil Départemental des Vosges et de tout autre partenaire financeur susceptible de permettre l’émergence de ce projet. Une réunion publique aura lieu pour l’ensemble des riverains prochainement.
(Vote à l’unanimité)
3. Adoption de la nouvelle Nomenclature comptable M57
Le conseil municipal autorise la mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire M57 simplifiée au 1er janvier 2024 en lieu et place de la nomenclature comptable M14, pour les budgets : Commune, Bois et Maison de Santé et décide de passer les écritures comptables de régularisation nécessaires au passage en M57 (Décisions Modificatives du budget communal).
(Vote à l’unanimité)
4. Modification du règlement de location du Centre d’Animation Municipal
Le conseil municipal modifie le règlement de location du Centre d’Animation Municipal par l’ajout d’un article concernant l’entretien et la remise en état des salles après location.
(Vote à l’unanimité)
5. Modification du règlement du marché hebdomadaire
Le conseil municipal adopte le nouveau règlement du marché hebdomadaire qui entrera en vigueur à compter du 3 novembre 2023.
(Vote à l’unanimité)
6. Lancement d’un nouveau contrat-groupe d’assurance des risques statutaires 2025-2028
Le conseil municipal décide de mandater le Centre de Gestion des Vosges pour lancer la procédure de marché public concernant le nouveau contrat-groupe d’assurance des risques statutaires 2025-2028.
(Vote à l’unanimité)
7. Convention avec le Tennis Club de FRAIZE
Le conseil municipal valide la convention de mise à disposition du Club House et des courts de Tennis avec le Tennis Club de FRAIZE, pour une durée de trois ans, renouvelable par tacite reconduction.
(Vote à l’unanimité)
8. Remboursement des frais de transports scolaires
Le conseil municipal autorise le remboursement des frais de transports scolaires, soit 94 €uros par élève, à 32 familles fraxiniennes qui en ont fait la demande.
(Vote à l’unanimité)
9. Définition et adoption du périmètre de développement du réseau de chaleur urbain
Le conseil municipal approuve la définition du périmètre de développement prioritaire du réseau de chaleur urbain dans le cadre du classement de réseau.
( Vote à l’unanimité)
10. Travaux d’étanchéité de la toiture du Stand de Tir : demande de subvention
Le conseil municipal autorise Madame le Maire à solliciter l’aide financière de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2024 au taux maximum, soit 40%, pour la réalisation d’une troisième tranche de travaux d’étanchéité de la toiture du stand de tir.
11. Attribution de subvention à une association :
Le conseil municipal décide l’attribution de subvention a l’association suivante :
. Sidi Brahim de la Haute-Meurthe : 50 €
12. Questions diverses : //
La séance s’est terminée à 20 heures 40.
Séance du mercredi 25 octobre 2023
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville à FRAIZE, le mercredi 25 octobre 2023 à 20 heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
ANTOINE Martine – PERSON Damien – MOSER Gabrielle – OLIVEIRA Fernando – JACQUEL Felaniaina – PERROTEY Christelle – FINANCE Jean-François – MICLO Mickael – CUNY Annick – JOANNES Mathieu — MAIULLARI Claire – SALIER Christian – SIMON Martine — RIBER Dominique.
Excusés :
ILUNGA Nancy;
CARGEMEL Sylvie ( pouvoir à Christelle PERROTEY ;
BERTONI Jean-Marc ( pouvoir à Damien PERSON);
VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON) ;
MARGUET Patricia ( pouvoir à Claire MAIULLARI);
BALTHAZARD Eric;
BARADEL Jean-Marie ;
FLEURENTDIDIER François.
Absents : //
A été nommé(e) secrétaire : Martine ANTOINE
POINTS D’INFORMATIONS :
•La vente de bois sur pied (résineux) du 14 septembre dernier est restée infructueuse (aucun lot vendu). Ces parcelles seront remises à la vente programmée le 14 novembre prochain.
•L’association « La Costelle », par courrier du 2 octobre dernier, nous a confirmé sa participation financière à la réalisation de la fresque peinte par l’artiste Antoine BRELLMANN sur le bâtiment du CAM, soit 50% du coût de la prestation s’élevant à 5 500 €.
Un chèque, d’un montant de 2 750 € a été encaissé.
. Pour répondre aux plaintes des riverains du city stade, des protections (plaques) ont été installées pour que les enfants ne passent plus au travers des buts lorsque l’accès au city stade est fermé.
. Un arrêté préfectoral portant composition de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune a été pris le 11 octobre 2023, en remplacement de celui du 4 décembre 2020.
En effet, après vérification, Monsieur Fernando OLIVEIRA, occupant un poste adjoint, ne peut désormais plus siéger au sein de cette commission.
Il est remplacé par Madame Annick CUNY, conseillère municipale.
La commission de contrôle se compose désormais comme suit :
. Madame Annick CUNY
. Madame Sylvie CARGEMEL
. Monsieur Jean-Marc BERTONI
. Monsieur Jean-Marie BARADEL
. Monsieur François FLEURENTDIDIER
Celle-ci devra se réunir entre le 24 novembre et le 28 décembre prochains pour s’assurer de la régularité de la liste électorale et statuer sur les demandes de radiations et/ou d’inscriptions sur nos listes électorales.
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 28 juillet 2023
Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 28 juillet 2023, ce dernier n'appelant aucune observation.
(Vote à l’unanimité)
2. Travaux d’aménagement de la Route de Guerreau
Le conseil municipal adopte l’opération d’aménagement de la Route de Guerreau et sollicite les aides financières au taux maximum de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2024, de la Région Grand Est, du Conseil Départemental des Vosges et de tout autre partenaire financeur susceptible de permettre l’émergence de ce projet. Une réunion publique aura lieu pour l’ensemble des riverains prochainement.
(Vote à l’unanimité)
3. Adoption de la nouvelle Nomenclature comptable M57
Le conseil municipal autorise la mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire M57 simplifiée au 1er janvier 2024 en lieu et place de la nomenclature comptable M14, pour les budgets : Commune, Bois et Maison de Santé et décide de passer les écritures comptables de régularisation nécessaires au passage en M57 (Décisions Modificatives du budget communal).
(Vote à l’unanimité)
4. Modification du règlement de location du Centre d’Animation Municipal
Le conseil municipal modifie le règlement de location du Centre d’Animation Municipal par l’ajout d’un article concernant l’entretien et la remise en état des salles après location.
(Vote à l’unanimité)
5. Modification du règlement du marché hebdomadaire
Le conseil municipal adopte le nouveau règlement du marché hebdomadaire qui entrera en vigueur à compter du 3 novembre 2023.
(Vote à l’unanimité)
6. Lancement d’un nouveau contrat-groupe d’assurance des risques statutaires 2025-2028
Le conseil municipal décide de mandater le Centre de Gestion des Vosges pour lancer la procédure de marché public concernant le nouveau contrat-groupe d’assurance des risques statutaires 2025-2028.
(Vote à l’unanimité)
7. Convention avec le Tennis Club de FRAIZE
Le conseil municipal valide la convention de mise à disposition du Club House et des courts de Tennis avec le Tennis Club de FRAIZE, pour une durée de trois ans, renouvelable par tacite reconduction.
(Vote à l’unanimité)
8. Remboursement des frais de transports scolaires
Le conseil municipal autorise le remboursement des frais de transports scolaires, soit 94 €uros par élève, à 32 familles fraxiniennes qui en ont fait la demande.
(Vote à l’unanimité)
9. Définition et adoption du périmètre de développement du réseau de chaleur urbain
Le conseil municipal approuve la définition du périmètre de développement prioritaire du réseau de chaleur urbain dans le cadre du classement de réseau.
( Vote à l’unanimité)
10. Travaux d’étanchéité de la toiture du Stand de Tir : demande de subvention
Le conseil municipal autorise Madame le Maire à solliciter l’aide financière de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2024 au taux maximum, soit 40%, pour la réalisation d’une troisième tranche de travaux d’étanchéité de la toiture du stand de tir.
11. Attribution de subvention à une association :
Le conseil municipal décide l’attribution de subvention a l’association suivante :
. Sidi Brahim de la Haute-Meurthe : 50 €
12. Questions diverses : //
La séance s’est terminée à 20 heures 40.
