Compte rendu du conseil municipal
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville à FRAIZE, le jeudi 14 mars 2024 à 20 heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
ANTOINE Martine – PERSON Damien – OLIVEIRA Fernando – JACQUEL Felaniaina – PERROTEY Christelle – ILUNGA Nancy – FINANCE Jean-François – CUNY Annick – MARGUET Patricia - JOANNES Mathieu – SALIER Christian – SIMON Martine – FLEURENTDIDIER François -
Excusés :
MOSER Gabrielle (pouvoir à Christian SALIER) – MICLO Mickaël (pouvoir à Martine ANTOINE) - VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON) - BERTONI Jean-Marc (pouvoir à Damien PERSON) – MAIULLARI Claire (pouvoir à Patricia MARGUET) – CARGEMEL Sylvie ( pouvoir à Christelle PERROTEY) - BALTHAZARD Eric – RIBER Dominique (pouvoir à François FLEURENTDIDIER).
Absent :
BARADEL Jean-Marie.
A été nommé(e) secrétaire : Martine ANTOINE
POINTS D’INFORMATIONS :
. Nous avons été destinataires d’un avis de paiement de solde de subvention pour le Tennis, soit :
- REGION GRAND EST : 38 791.42 €
. Des travaux de renouvellement de bitume dans la traversée de l’agglomération (RD 415 : route de Saint-Dié et rue Eugène Mathis) sont programmés par le Département, 3 nuits courant de la semaine 15, soit entre le 8 et le 12 avril 2024.
. Le Conseil d’Administration de l’association « La Costelle », réuni le 1er mars dernier, a décidé d’offrir la visite de la classe musée au Centre Animation Jeunesse, pour laquelle la mairie devait régler la somme de 25 €uros.
. Une rencontre a eu lieu en janvier avec Madame Valérie DAUTRESME, Inspectrice d’Académie – Directrice des Services Départementaux de l’Education Nationale des Vosges pour aborder , entre autres, 3 grands points :
- La démographie scolaire et réseau des écoles
- Le processus d’élaboration de la carte scolaire
- Les temps d’échanges
Il en ressort, un bilan des effectifs en « chute » entre la rentrée scolaire de 2019 et les perspectives de 2026.
En effet, entre la rentrée de 2019 et celle de 2023, une baisse de 137 élèves (soit -3.85%) et entre celle de 2023 et la perspective de 2026 : -206 élèves (soit -6%).
. L’installation des jeux au Parc Nicolas Géliot se poursuit et touche à sa fin.
. Le 27 mars prochain se déroulera au Centre d’Animation Municipal, le traditionnel goûter de Pâques tant attendu de nos ainés fraxiniens de plus de 70 ans. En effet, 92 inscriptions sont déjà prises à ce jour.
. Deux dons ont été généreusement faits au CCAS :
- Monsieur & Madame Jeannine DIDIERJEAN
- Monsieur Gérard COLIN
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 5 décembre 2023 :
Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 5 décembre 2023, ce dernier n'appelant aucune observation.
(Vote à l’unanimité)
2. Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) pour 2024 :
Le conseil municipal prend acte de la tenue du Débat d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2024.
3. Recrutement d’un Adjoint Technique Territorial pour accroissement temporaire d’activité :
Le conseil municipal décide la création, à compter du 1er juin 2024 et pour une durée de 6 mois, d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité, dans le grade d’Adjoint Technique, relevant de la catégorie C, à temps complet.
(Vote à l’unanimité)
4. Augmentation du temps de travail d’un Technicien Territorial Principal de seconde classe :
Le conseil municipal autorise l’augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un Technicien Territorial Principal de seconde classe, soit un passage de 30 heures à 35 heures hebdomadaires lui permettant de faire face à la charge de travail à réaliser.
(Vote à l’unanimité)
5. Remboursement de frais de transports scolaires :
Le conseil municipal autorise le remboursement de frais de transports scolaires à 4 familles fraxiniennes qui en ont fait la demande avant le 31 décembre 2023 (dernière tranche), soit un montant total de 376 € (94 € par élève).
(Vote à l’unanimité)
6. Marché avec API RESTAURATION - Avenant n°1 :
Le conseil municipal autorise la signature de l’avenant n°1 au marché de fournitures et de prestations de services passé avec la société API RESTAURATION afin de valider l’actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024.
(Vote à l’unanimité)
7. Concession de source en forêt communale :
Le conseil municipal autorise le changement de nom du concessionnaire de la source alimentant l’Auberge du Col du Bonhomme. Celle-ci sera reprise dans les mêmes termes et pour une durée identique par la SCI SQUALE.
(Vote à l’unanimité)
8. Prime de pouvoir d’achat au personnel communal :
Le conseil municipal annule et remplace la délibération de même objet en date du 5 décembre 2023 et la reprend sans faire figurer les montants cumulés par strate de rémunération portés au tableau d’attribution, conformément à la remarque formulée par le contrôle de légalité.
(Vote à l’unanimité)
Questions diverses : //
La séance s’est terminée à : 20 heures 42.
