Compte rendu du CM
Compte rendu du Conseil Municipal
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville à FRAIZE, le vendredi 28 juillet à 20 heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
ANTOINE Martine – PERSON Damien – MOSER Gabrielle – OLIVEIRA Fernando – JACQUEL Felaniaina – PERROTEY Christelle – FINANCE Jean-François – MICLO Mickael – CUNY Annick – CARGEMEL Sylvie – MARGUET Patricia – JOANNES Mathieu –SALIER Christian – FLEURENTDIDIER François – RIBER Dominique.
Excusés :
ILUNGA Nancy ( pouvoir à Felaniaina JACQUEL ),
MAIULLARI Claire ( pouvoir à Martine ANTOINE),
VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON) ,
SIMON Martine (pouvoir à Gabrielle MOSER),
BERTONI Jean-Marc (pouvoir à Damien PERSON),
BARADEL Jean-Marie
BALTHAZARD Eric.
A été nommé(e) secrétaire : Martine ANTOINE
POINTS D’INFORMATIONS
. La subvention qui avait été demandée à l’ETAT (Agence Nationale du Sport) pour les travaux du City Stade a été versée sur le compte de la Mairie, soit un montant de 52 500 €uros.
. L’artiste peintre Antoine BRELLMANN a commencé la réalisation de la fresque sur le mur du CAM.
L’association « La Costelle » a été sollicitée pour une prise en charge, pour moitié, du montant total des travaux et qu’un accord favorable a été donné.
. L’Etablissement Français du Sang nous a renouvelé, cette fois encore, tous ses remerciements pour la bonne organisation de la collecte du 23 juin dernier qui a permis d’accueillir 35 personnes dont 2 nouveaux donneurs.
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 2 juin 2023 :
Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 7 avril 2023, ce dernier n'appelant aucune observation. (Vote à l’unanimité)
2. PLUiH : Orientations générales du Projet d’Aménagement de Développement Durables
Le conseil municipal valide la tenue du débat portant sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du projet de PLUiH, tel que prévu à l’article L.153-12 du Code de l’Urbanisme.
3. Concessions de sources en forêt communale : changement de noms :
Le conseil municipal autorise le changement de noms de deux concessions de sources en forêt communale suite à la vente de deux habitations.
(Vote à l’unanimité)
4: Travaux de réfection de la Rue du Pont de la Forge : avenant n°1
Le conseil municipal autorise la signature d’un avenant n°1 avec l’entreprise DELOT de Anould, d’un montant de 31 152 €uros, afin d’introduire au marché de travaux de la rue du Pont de la Forge des prestations nécessaires pour la reprise de l’étanchéité de l’ouvrage et en garantir la pérennité.
(Vote à l’unanimité).
5. Création d’un emploi permanent de Technicien Territorial Principal de seconde Classe :
Le conseil municipal décide la création d’un emploi permanent de Technicien Territorial Principal de seconde Classe relevant de la catégorie B à temps non complet (30 heures hebdomadaires), pour assurer les fonctions de chef de cuisine à la cantine municipale.
(Vote à l’unanimité)
6. Remboursement des frais de transports scolaires aux familles fraxiniennes :
Le conseil municipal décide de procéder au remboursement des frais de transports scolaires pour l’année 2023-2024 aux familles qui en ont fait la demande, soit 94 € par enfant.
21 demandes ont été enregistrées, représentant un montant de 1 974 € pour cette première tranche de remboursement.
(Vote à l’unanimité)
7. Vente de terrains communaux
Le conseil municipal autorise la cession de 5 parcelles de terrain communales lieudits « La Roche des Craqués » et « La Folie » à Monsieur Didier DIDIERJEAN, au prix de 5 600 €uros.
(Vote à l’unanimité)
8. Reversement de subvention au Comité de Coopération Décentralisée :
Le conseil municipal décide de reverser la subvention d’un montant de 38 500 € accordée dans le cadre du projet « Développement local rural à Bondoukou en Côte d’Ivoire » au Comité de Coopération Décentralisée, porteur du projet.
(Vote à l’unanimité)
9. Questions diverses : //
La séance s’est terminée à 21 heures 11.
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville à FRAIZE, le vendredi 28 juillet à 20 heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
ANTOINE Martine – PERSON Damien – MOSER Gabrielle – OLIVEIRA Fernando – JACQUEL Felaniaina – PERROTEY Christelle – FINANCE Jean-François – MICLO Mickael – CUNY Annick – CARGEMEL Sylvie – MARGUET Patricia – JOANNES Mathieu –SALIER Christian – FLEURENTDIDIER François – RIBER Dominique.
Excusés :
ILUNGA Nancy ( pouvoir à Felaniaina JACQUEL ),
MAIULLARI Claire ( pouvoir à Martine ANTOINE),
VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON) ,
SIMON Martine (pouvoir à Gabrielle MOSER),
BERTONI Jean-Marc (pouvoir à Damien PERSON),
BARADEL Jean-Marie
BALTHAZARD Eric.
A été nommé(e) secrétaire : Martine ANTOINE
POINTS D’INFORMATIONS
. La subvention qui avait été demandée à l’ETAT (Agence Nationale du Sport) pour les travaux du City Stade a été versée sur le compte de la Mairie, soit un montant de 52 500 €uros.
. L’artiste peintre Antoine BRELLMANN a commencé la réalisation de la fresque sur le mur du CAM.
L’association « La Costelle » a été sollicitée pour une prise en charge, pour moitié, du montant total des travaux et qu’un accord favorable a été donné.
. L’Etablissement Français du Sang nous a renouvelé, cette fois encore, tous ses remerciements pour la bonne organisation de la collecte du 23 juin dernier qui a permis d’accueillir 35 personnes dont 2 nouveaux donneurs.
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 2 juin 2023 :
Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 7 avril 2023, ce dernier n'appelant aucune observation. (Vote à l’unanimité)
2. PLUiH : Orientations générales du Projet d’Aménagement de Développement Durables
Le conseil municipal valide la tenue du débat portant sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du projet de PLUiH, tel que prévu à l’article L.153-12 du Code de l’Urbanisme.
3. Concessions de sources en forêt communale : changement de noms :
Le conseil municipal autorise le changement de noms de deux concessions de sources en forêt communale suite à la vente de deux habitations.
(Vote à l’unanimité)
4: Travaux de réfection de la Rue du Pont de la Forge : avenant n°1
Le conseil municipal autorise la signature d’un avenant n°1 avec l’entreprise DELOT de Anould, d’un montant de 31 152 €uros, afin d’introduire au marché de travaux de la rue du Pont de la Forge des prestations nécessaires pour la reprise de l’étanchéité de l’ouvrage et en garantir la pérennité.
(Vote à l’unanimité).
5. Création d’un emploi permanent de Technicien Territorial Principal de seconde Classe :
Le conseil municipal décide la création d’un emploi permanent de Technicien Territorial Principal de seconde Classe relevant de la catégorie B à temps non complet (30 heures hebdomadaires), pour assurer les fonctions de chef de cuisine à la cantine municipale.
(Vote à l’unanimité)
6. Remboursement des frais de transports scolaires aux familles fraxiniennes :
Le conseil municipal décide de procéder au remboursement des frais de transports scolaires pour l’année 2023-2024 aux familles qui en ont fait la demande, soit 94 € par enfant.
21 demandes ont été enregistrées, représentant un montant de 1 974 € pour cette première tranche de remboursement.
(Vote à l’unanimité)
7. Vente de terrains communaux
Le conseil municipal autorise la cession de 5 parcelles de terrain communales lieudits « La Roche des Craqués » et « La Folie » à Monsieur Didier DIDIERJEAN, au prix de 5 600 €uros.
(Vote à l’unanimité)
8. Reversement de subvention au Comité de Coopération Décentralisée :
Le conseil municipal décide de reverser la subvention d’un montant de 38 500 € accordée dans le cadre du projet « Développement local rural à Bondoukou en Côte d’Ivoire » au Comité de Coopération Décentralisée, porteur du projet.
(Vote à l’unanimité)
9. Questions diverses : //
La séance s’est terminée à 21 heures 11.
