CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 9 OCTOBRE 2026 A 18H00
Le Conseil municipal se réunira le VENDREDI 9 OCTOBRE 2026 A 18H00 SALLE DU 1000 CLUB 588 ROUTE DE COMPS 83840 LA BASTIDE.
L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du dernier conseil municipal du 11/09/2026,
- Désignation secrétaire de séance,
- Présentation Cycle de l'Eau par Andréa,
- Délibération Révision concessions de pâturage droit de chasse, tarifs, conditions etc... mise à jour des concessions,
- Délibération demande de subvention Association des Pitchouns du Brouis (sous réserve d'obtention des documents demandés),
- Délibération Projet de travaux et acquisitions pour 2027 demandes de subvention, (selon devis),
- Délibération Coupe de Bois ONF 2027, information sur la coupe de 2026 + enlèvement de celle de 2025,
- Délibération OLD par l'ONF proposition de Réalisation de la cartographie,
- Proposition de signature de la charte varoise de facilitation de l'accès des TPE PME à la commande publique,
- Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant pour la Commission Locale D'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) DPVA,
- Dissolution CCAS : Décision modificative reprise du résultat négatif du CCAS de - 3 696.30 EUR, au budget communal 2026,
- Demande d'installation d'une station météo au sommet du Lachens,
- Information Candidature Atlas biodiversité PNR VERDON,
- Proposition aide à un centre adaptation Handicap APEI de Sain Amand Montrond,
- Information attribution produit des amendes de police 2025, pour 11 000 EUROS,
- Information Réserve communale suite à réunion du 7/10/2026,
- Point de situation sur la concertation publique révision carte communale.
- Affaires diverses.
LE MAIRE,
GROSSO NORBERT
Mairie de La Bastide
32 Chemin du château
83840 LA BASTIDE
Jours d'ouverture secrétariat mairie :
Lundi, mardi et vendredi 8H30-12-30 et 13H30-17H30.
TEL SECRETARIAT : 04 94 76 80 19
