CONSEIL MUNICIPAL

Je vous confirme la réunion du Conseil Municipal le :
Jeudi 10 octobre 2024 à « 19h30 »
Salle du Conseil – Mairie de Sonchamp
L'ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du procès-verbal de la séance 12 septembre 2024
2. Démission d’un adjoint
3. Désignation du correspondant à la défense
4. Délibération concernant la signature de la convention Orange – recyclage des mobiles
5. Admission en non-valeur
6. Délibération autorisant l’ordonnateur à admettre en non-valeur sur simple décision les créances irrécouvrables unitaires inférieures à 100 euros
7. Délibération concernant la participation des agents pour les repas
8. Délibération concernant la convention de voirie avec la CART
9. Présentation du rapport de la mission locale
10. Délibération concernant le règlement des sorties périscolaires
11. Délibération concernant les charges du logement 57 rue André Thome
12. Avenant au règlement de location du chapiteau
13. Questions diverses

Ysabelle MAY-OTT,
Le Maire