CONSEIL MUNICIPAL

Je vous confirme la réunion du Conseil Municipal le :
Jeudi 30 mai 2024 à « 19h30 »
Salle du Conseil – Mairie de Sonchamp
L'ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du procès-verbal de la séance 4 avril 2024
2. Délibération concernant le bail du local commercial « L’Epicurienne »
3. Tirage au sort des jurés d’assises
4. Délibération concernant la demande de dérogation de l’école à 4 jours
5. Délibération concernant les baux des médecins
6. Délibération concernant l’habitat rural de la CART
7. Présentation du RSU
8. Délibération concernant la révision des baux d’occupation du Domaine Public
9. Délibération concernant des espaces sans tabac
10. Remboursement d’une facture d’eau d’un locataire des logement communaux
11. Questions diverses

Ysabelle MAY-OTT,
Le Maire