❗Conseil Municipal : Lundi 30 juin 2025 - 20h30
👉Cette séance sera retransmise en direct sur https://www.facebook.com/mezieres78.fr/
Ordre du jour :
I. INFORMATIONS
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
II. DÉLIBÉRATIONS
1. (2025-024) : Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2025
2. (2025-025) : Péril sur la charpente de l'église : programmation des travaux nécéssaires et demande de subventions
3. (2025-026) : Modification de la délibération instaurant le RIFSEEP pour les agents de police municipale
4. (2025-027) : Convention entre France services et le réseau Maison et services d'Epône
5. (2025-028) : Renouvellement de la convention de partenariat France Services et SEFO
6. (2025-029) : Renouvellement de la convention de partenariat entre France Services et ENEDIS
7. (2025-030) : Renouvellement de la convention de partenariat entre France Services et la Mission Locale
8. (2025-031) : Adhésion au CRECESU en ligne pour le service enfance-jeunesse
9. (2025-032) : Règlement enfance-jeunesse 2025-2026
10. (2025-033) : Tarif de repas pour les agents communaux
11. (2025-034) : Rapport d'activité de la SEM Mézières Investissements - année 2024
12. (2025-035) : Dénomination des voies dans la ZAC des Fontaines
13. (2025-036) : Renouvellement de la convention avec l'AMR 78 pour la mise à disposition de locaux et formation d'un apprenti au métier de secrétaire de mairie
14. (2025-037) : Renouvellement de deux postes d'apprentissage à la formation au métier d'ATSEM
15. (2025-038) : Tableau des effectifs communaux - création d'un poste
16. (2025-039) : Conventions d'Objectifs et de financement avec la CAF 2025-2028
17. (2025-040) : Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonnée par le SEY 78 - approbation de la convention constitutive
18. (2025-041) : Revente de la parcelle D0028 à ANSSELIN
19. (2025-042) : Instauration d'une campagne incitative de ravalement de façades : délibération de principe
20. (2025-043) : Avis sur le projet urbain du quartier de la gare et du pôle d'échanges multimodal d'Epône - Mézières
III. TIRAGE AU SORT DES JURYS D'ASSISES 2026
IV. QUESTIONS ORALES
Ordre du jour :
I. INFORMATIONS
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
II. DÉLIBÉRATIONS
1. (2025-024) : Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2025
2. (2025-025) : Péril sur la charpente de l'église : programmation des travaux nécéssaires et demande de subventions
3. (2025-026) : Modification de la délibération instaurant le RIFSEEP pour les agents de police municipale
4. (2025-027) : Convention entre France services et le réseau Maison et services d'Epône
5. (2025-028) : Renouvellement de la convention de partenariat France Services et SEFO
6. (2025-029) : Renouvellement de la convention de partenariat entre France Services et ENEDIS
7. (2025-030) : Renouvellement de la convention de partenariat entre France Services et la Mission Locale
8. (2025-031) : Adhésion au CRECESU en ligne pour le service enfance-jeunesse
9. (2025-032) : Règlement enfance-jeunesse 2025-2026
10. (2025-033) : Tarif de repas pour les agents communaux
11. (2025-034) : Rapport d'activité de la SEM Mézières Investissements - année 2024
12. (2025-035) : Dénomination des voies dans la ZAC des Fontaines
13. (2025-036) : Renouvellement de la convention avec l'AMR 78 pour la mise à disposition de locaux et formation d'un apprenti au métier de secrétaire de mairie
14. (2025-037) : Renouvellement de deux postes d'apprentissage à la formation au métier d'ATSEM
15. (2025-038) : Tableau des effectifs communaux - création d'un poste
16. (2025-039) : Conventions d'Objectifs et de financement avec la CAF 2025-2028
17. (2025-040) : Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonnée par le SEY 78 - approbation de la convention constitutive
18. (2025-041) : Revente de la parcelle D0028 à ANSSELIN
19. (2025-042) : Instauration d'une campagne incitative de ravalement de façades : délibération de principe
20. (2025-043) : Avis sur le projet urbain du quartier de la gare et du pôle d'échanges multimodal d'Epône - Mézières
III. TIRAGE AU SORT DES JURYS D'ASSISES 2026
IV. QUESTIONS ORALES
