Conseil Municipal : Lundi 29 septembre 2025
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 septembre 2025 à 20h30 en salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
I. INFORMATIONS
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
II. DÉLIBÉRATIONS
1. (2025-044) : Approbation du procès-verbal de la séance 30 juin 2025
2. (2025-045) : Convention d'Objectifs et de Financement pour le Relais Petite Enfance avec la CAF 2025-2028
3. (2025-046) : Convention Territoriale Globale 2025-2028
4. (2025-047) : Approbation du compte-rendu annuel et financier 2024 pour la ZAC des Fontaines
5. (2025-048) : Avenant n°2 au traité de concession de Citallios pour la ZAC des Fontaines
6. (2025-049) : Convention de partenariat 2026 pour la tenue d'un restaurant éphémère DI FER RAN
7. (2025-050) : Adoption du règlement du plan de ravalements de façades 2026-2029 - campagne de subvention
incitative
8. (2025-051) : Adhésion à la procédure de renégociation du contrat-groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du
Centre Interdépartemental de Gestion
9. (2025-052) : Acceptation de dons de parcelles E 85 et E 266
10. (2025-053) : Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables
11. (2025-054) : DM n°1-2025
12. (2025-055) : Convention avec l'Amicale pour l'organisation de la soirée 2025 en faveur de la lutte contre le
cancer
13. (2025-056) : Convention avec l'association des portugais de Maule pour l'organisation d'une soirée caritative au
profit du CCAS de Mézières-sur-Seine
III. QUESTIONS ORALES
Ordre du jour :
I. INFORMATIONS
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
II. DÉLIBÉRATIONS
1. (2025-044) : Approbation du procès-verbal de la séance 30 juin 2025
2. (2025-045) : Convention d'Objectifs et de Financement pour le Relais Petite Enfance avec la CAF 2025-2028
3. (2025-046) : Convention Territoriale Globale 2025-2028
4. (2025-047) : Approbation du compte-rendu annuel et financier 2024 pour la ZAC des Fontaines
5. (2025-048) : Avenant n°2 au traité de concession de Citallios pour la ZAC des Fontaines
6. (2025-049) : Convention de partenariat 2026 pour la tenue d'un restaurant éphémère DI FER RAN
7. (2025-050) : Adoption du règlement du plan de ravalements de façades 2026-2029 - campagne de subvention
incitative
8. (2025-051) : Adhésion à la procédure de renégociation du contrat-groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du
Centre Interdépartemental de Gestion
9. (2025-052) : Acceptation de dons de parcelles E 85 et E 266
10. (2025-053) : Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables
11. (2025-054) : DM n°1-2025
12. (2025-055) : Convention avec l'Amicale pour l'organisation de la soirée 2025 en faveur de la lutte contre le
cancer
13. (2025-056) : Convention avec l'association des portugais de Maule pour l'organisation d'une soirée caritative au
profit du CCAS de Mézières-sur-Seine
III. QUESTIONS ORALES
