❗Conseil Municipal : LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026

Le Conseil Municipal se tiendra le lundi 28 septembre 2026 à 20h30 en salle du Conseil et est ouvert au public.

➡️ Ordre du jour :

I. INFORMATIONS :
1.Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales

II. DÉLIBÉRATIONS :
1.(2026-066) : Procès-verbal de la séance du 29 juin 2026
2.(2026-067) : Convention avec le SMTS pour l’affranchissement des courriers du syndicat
3.(2026-068) : Révision des tarifs pour le cimetière
4.(2026-069) : Convention de subvention 2027 – 2032 avec l’AJSLM
5.(2026-070) : Convention de servitude pour l’installation d’un transformateur électrique
sur le stade de la Conche
6.(2026-071) : Tableau des effectifs – créations et suppressions de postes
7.(2026-072) : Approbation d’un contrat d’apprentissage au sein du service festivités
8.(2026-073) : Adhésion à la Confédération des Petites et Moyennes Entreprises (CPME) des Yvelines
9.(2026-074) : Adhésion au groupement de commande pour les assurances incendie, accident et risques divers
(IARD) pour la période 2028-2031
10.(2026-075) : Instauration (reconduction) de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
11.(2026-076) : Plan Pluriannuel d’Investissement et de préservation de la ressource EAU 2027-2032
12.(2026-077) : Signature du Contrat de territoire Seine Mantoise 2027-2030
13.(2026-078) : Rapport sur le prix et la qualité des services publics eau potable et assainissement année 2024-
GPSEO
14.(2026-079) : Rapport sur le prix et la qualité des services publics déchets 2024 -GPSEO
15.(2026-080) : Adoption du rapport d’activité et de développement durable de GPSEO 2025
16.(2026-081) : Adhésion à l’association des jeunes élus de France (AJEF)
17.(2026-082) : Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l’Agora
18.(2026-083) : Election à la Commission d’Appels d’Offres

III. QUESTIONS ORALES