❗Conseil Municipal : Lundi 1er décembre 2025

👉Cette séance sera retransmise en direct sur https://www.facebook.com/mezieres78.fr/

Ordre du jour :

I. INFORMATIONS

1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales


II. DÉLIBÉRATIONS

1. (2025-057) : Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2025
2. (2025-058) : Appel à projet pour le devenir du 70 rue nationale
3. (2025-059) : Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires sur leur temps de travail au profit du Service Départemental d’Incendie et de Secours des Yvelines
4. (2025-060) : Subvention complémentaire exceptionnelle pour l’AJSLM
5. (2025-061) : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 23 septembre 2025
6. (2025-062) : Instauration de l’indemnité de mise sous pli pour les élections municipales de 2026
7. (2025-063) : Renouvellement convention avec l’IME du Breuil 2025-2026
8. (2025-064) : Avenant n°1 à la convention d’intervention foncière avec l’EPFIF pour la ZAC des Fontaines
9. (2025-065) : Contrat de prestation de service de point relais avec la société Pick Up services


III. QUESTIONS ORALES