CONSEIL MUNICIPAL
Le 15 Septembre 2026 à 20h45- Salle du Conseil.
Ordre du jour :
Ordre du jour :
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 Juin 2026
Vie Municipale
2 - Retrait de la délibération relative au remplacement d'un membre de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et constatation du remplacement de plein droit
3 - Mise à jour des comités consultatifs
Scolaire / extrascolaire
4 - Tarifs cantine scolaire
Voirie
5 - Elagage d'office : interventions par une entreprise
Finances
6 - Demande de subvention au titre du produit des amendes de police pour des travaux de sécurisation routière
7 - Renouvellement nom de domaine et hébergement - Remboursement de frais avancés par Monsieur le Maire
8 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
9 - Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
Ressources humaines
10 - Assistance retraite CNRACL - Renouvellement de la convention avec le CIG Grande couronne
11 - Points d'information
3 - Mise à jour des comités consultatifs
Scolaire / extrascolaire
4 - Tarifs cantine scolaire
Voirie
5 - Elagage d'office : interventions par une entreprise
Finances
6 - Demande de subvention au titre du produit des amendes de police pour des travaux de sécurisation routière
7 - Renouvellement nom de domaine et hébergement - Remboursement de frais avancés par Monsieur le Maire
8 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
9 - Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
Ressources humaines
10 - Assistance retraite CNRACL - Renouvellement de la convention avec le CIG Grande couronne
11 - Points d'information
- Décisions du maire
12- Questions diverses (20 min)
