CONSEIL MUNICIPAL

À l’ordre de jour :

Convention pour autorisation de passage et occupation en terrain privé de canalisations d'eaux pluviales et des ouvrages associés.

Projet Pédagogique 2024/2025 pour l'accueil périscolaire de Sancy ;

Convention de mise à disposition d'une parcelle municipale pour l'exploitation agricole entre la commune de SANCY et M. Daniel POTTIER ; 

Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement de la population 2025 ;

Désignation d'un agent recenseur ;

Décision modificative du budget 2024, etc. 
  
Divers : 

Zones d'Accélération pour les Énergies Renouvelables (Z.A.E.R.) ;

Evolution de carrière des agents titulaires de la fonction publique territoriale ; 

Primes CIA pour les agents titulaires de la fonction publique territoriale ;

Emprunt pour les travaux de rénovation de la cantine scolaire ;

Refonte du système vidéo-protection ; 

Conventions de mise à disposition de parcelles communales pour l’exploitation agricole.