Réglementation de la circulation des véhicules motorisés
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 115/07/2026
Réglementant la circulation des véhicules motorisés en espaces naturels sur la Commune de BOZEL
L’arrêté municipal n° 04/01/2011 en date du 25 janvier 2011, réglementant la circulation sur les voies communales et chemins ruraux est abrogé. Les prescriptions relatives aux conditions de fonctionnement cessent de produire leurs effets juridiques à compter de l’entrée en vigueur du présent arrêté.
Arrêté municipal n° 115/07/2026
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Réglementant la circulation des véhicules motorisés en espaces naturels sur la Commune de BOZEL
L’arrêté municipal n° 04/01/2011 en date du 25 janvier 2011, réglementant la circulation sur les voies communales et chemins ruraux est abrogé. Les prescriptions relatives aux conditions de fonctionnement cessent de produire leurs effets juridiques à compter de l’entrée en vigueur du présent arrêté.
Arrêté municipal n° 115/07/2026
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