Conseil municipal du mercredi 28 octobre 2026

Le prochain conseil municipal aura lieu

Le mercredi 28 octobre 2026 à 20h30
à la Salle L. Chapuis

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

- Appel nominatif
- Désignation du secrétaire de séance
- Arrêt du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2026
- Information sur les décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
- Convention portant adhésion à la convention cadre du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Saône-et-Loire
- Demande de prolongation de portage foncier à l'EPF Doubs BFC
- Convention de mutualisation des moyens dans le cadre du PCS Intercommunal
- Informations diverses
- Questions diverses