CONSEIL MUNICIPAL - Lundi 03 juin 2024

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 03 juin à 19h00 en salle des Mariages. 📆

Sera à l'ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance, 
• Approbation et ajout d'éventuelles remarques au procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 avril 2024, 
• Présentation du centre des sapeurs-pompiers d'Ampuis ainsi que de l'activité opérationnelle 2023, 
• Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations, 
• Indemnité de fonction au Maire, 
• Indemnités de fonction aux Adjoints, 
• Modification de la constitution des commissions municipales, 
• Désignation des délégués à la CLI, 
• Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour les agents communaux, 
• Décision Modificative n°1 : modification des prévisions budgétaires relatives à la vente du tracteur, 
• Redevance contractuelle de concession 2024 avec GRDF, 
• Demande de subvention dans le cadre des amendes de police : nouveau plan de stationnement communal,
• Appel à projets des communes dans le cadre du partenariat territorial avec le Département du Rhône : demande de subvention pour une 1ère tranche de travaux de rénovation du groupe scolaire,
• Rénovation et extension du groupe scolaire : autorisation du Maire à signer le permis de construire,
• Approbation d'une convention de servitude à consentir à Enedis sur la parcelle AB 420 pour le raccordement d'une propriété (garage),
• Approbation d'une convention de servitude à consentir à Enedis sur la parcelle AB 400 pour le passage d'une canalisation souterraine,
• Adhésion au groupement de commandes formé par Vienne Condrieu Agglomération pour un marché de contrôles périodiques et réglementaires,
• Tirage au sort des jurés d'assises pour 2025,
• Questions diverses.