Conseil municipal - Lundi 1er décembre 2025
La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra lundi 1er décembre 2025 à 19h15 en mairie (salle du Conseil municipal). L’ordre du jour sera le suivant :
Propos introductifs
Hommage à Madame Anna Garcia et à Monsieur Louis BOULET
Information obligatoire au Conseil municipal
- Compte-rendu du Conseil municipal du 26/06/2025
- Compte-rendu du Conseil municipal du 25/09/2025
- Procès-verbal du Conseil communautaire du 13/10/2025
- Information au Conseil des décisions de Madame la Maire en vertu de l’article L2122-23 du Code général des collectivités territoriales
Environnement
1. Autorisation à Madame la Maire de signer une convention de mesures compensatoires (présentation par Monsieur Bertrand RODRIGUEZ, ès-qualités)
Coopération intercommunale
2. Rapport d’activité du SMIGATA (prise d’acte)
3. Statuts modifiés de la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris : suppression de missions devenues sans objet et ajout d’actions dans le domaine de la santé
4. Rapports sur le prix et la qualité des services (RPQS) de la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris 2024 (prise d’acte)
Finances
5. Demande d’attribution d’un fonds de concours « solidarité » par la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris dans le cadre de la réalisation d’installation de mobiliers et ouvrages urbains dont une passerelle piétonne entre le lotissement Le Champ de l’Écho et l’avenue Olympe de Gouges.
6. Demande d’attribution d’un fonds de concours « solidarité » par la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris dans le cadre de travaux de voirie : gestion des eaux pluviales et reprise du revêtement de l’impasse Cami de la Creu et reprise des accotements de l’avenue des Écoles le long du lotissement de la Tuilerie
7. Demande d’attribution d’un fonds de concours « solidarité » par la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris dans le cadre de l’achat d’une autolaveuse servant à l’entretien de la salle de la Prade
8. Demande d’attribution d’un fonds de concours « solidarité » par la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris dans le cadre de la réalisation d’une tyrolienne au city stade
9. Actualisation des statuts de la régie Droits et places
Ressources humaines
10. Adhésion à la convention de participation « Santé » souscrite par le Centre de gestion des Pyrénées-Orientales et instauration d’une participation financière aux contrats et règlements souscrits dans le cadre de ce dispositif
11. Modification d'un emploi d’adjoint administratif de deuxième classe
12. Ouverture d’un poste de responsable des services techniques
Informations diverses
- Modification de sens de circulation sur demande des habitants, confirmée en Commission
- Fermeture au public de la mairie les après-midis des veilles des fêtes de fin d’année
- Accueil d’une nouvelle agente au service en charge de l’administration générale
- Accueil d’un nouvel agent en charge de la surveillance de la voie publique et de la régie des droits et places
- Projet de sanitaires accessibles pour l’église et le cloître
- Formations au PSC1
Propos introductifs
Hommage à Madame Anna Garcia et à Monsieur Louis BOULET
Information obligatoire au Conseil municipal
- Compte-rendu du Conseil municipal du 26/06/2025
- Compte-rendu du Conseil municipal du 25/09/2025
- Procès-verbal du Conseil communautaire du 13/10/2025
- Information au Conseil des décisions de Madame la Maire en vertu de l’article L2122-23 du Code général des collectivités territoriales
Environnement
1. Autorisation à Madame la Maire de signer une convention de mesures compensatoires (présentation par Monsieur Bertrand RODRIGUEZ, ès-qualités)
Coopération intercommunale
2. Rapport d’activité du SMIGATA (prise d’acte)
3. Statuts modifiés de la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris : suppression de missions devenues sans objet et ajout d’actions dans le domaine de la santé
4. Rapports sur le prix et la qualité des services (RPQS) de la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris 2024 (prise d’acte)
Finances
5. Demande d’attribution d’un fonds de concours « solidarité » par la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris dans le cadre de la réalisation d’installation de mobiliers et ouvrages urbains dont une passerelle piétonne entre le lotissement Le Champ de l’Écho et l’avenue Olympe de Gouges.
6. Demande d’attribution d’un fonds de concours « solidarité » par la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris dans le cadre de travaux de voirie : gestion des eaux pluviales et reprise du revêtement de l’impasse Cami de la Creu et reprise des accotements de l’avenue des Écoles le long du lotissement de la Tuilerie
7. Demande d’attribution d’un fonds de concours « solidarité » par la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris dans le cadre de l’achat d’une autolaveuse servant à l’entretien de la salle de la Prade
8. Demande d’attribution d’un fonds de concours « solidarité » par la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris dans le cadre de la réalisation d’une tyrolienne au city stade
9. Actualisation des statuts de la régie Droits et places
Ressources humaines
10. Adhésion à la convention de participation « Santé » souscrite par le Centre de gestion des Pyrénées-Orientales et instauration d’une participation financière aux contrats et règlements souscrits dans le cadre de ce dispositif
11. Modification d'un emploi d’adjoint administratif de deuxième classe
12. Ouverture d’un poste de responsable des services techniques
Informations diverses
- Modification de sens de circulation sur demande des habitants, confirmée en Commission
- Fermeture au public de la mairie les après-midis des veilles des fêtes de fin d’année
- Accueil d’une nouvelle agente au service en charge de l’administration générale
- Accueil d’un nouvel agent en charge de la surveillance de la voie publique et de la régie des droits et places
- Projet de sanitaires accessibles pour l’église et le cloître
- Formations au PSC1
