Ordre du jour du prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 26 novembre à 18h30 salle André Godier.
Ouvert au public dans la limite de 10 personnes ,par ordre d’arrivée dans le respect des consignes sanitaires et des gestes barrières
Ordre du jour:
1.Réglement intérieur Conseil Municipal
2. Convention Mise à disposition salle André Godier aux associations.
3.Taxe locale sur la publicité extérieur-Exonération.
4. Taxe aménagement- Exonération.
5. Renouvellement du contrat Segilog Logiciels et de Prestation de Service.
6. Parcelle ZE12 – Rue Renée Pasquet
7. Sécurité Publique : signature du dispositif participation citoyenne.
8. CCLB Transfert de pouvoir de police.
9. CCLB PLUi
10. Martelage des parcelles 30.1 – 33 – 22.2 et 46.
Subvention de la région Bourgogne Franche Comté
12. Questions diverses (à communiquer par écrit afin de pouvoir y apporter une réponse le jour du conseil) .
Ouvert au public dans la limite de 10 personnes ,par ordre d’arrivée dans le respect des consignes sanitaires et des gestes barrières
Ordre du jour:
1.Réglement intérieur Conseil Municipal
2. Convention Mise à disposition salle André Godier aux associations.
3.Taxe locale sur la publicité extérieur-Exonération.
4. Taxe aménagement- Exonération.
5. Renouvellement du contrat Segilog Logiciels et de Prestation de Service.
6. Parcelle ZE12 – Rue Renée Pasquet
7. Sécurité Publique : signature du dispositif participation citoyenne.
8. CCLB Transfert de pouvoir de police.
9. CCLB PLUi
10. Martelage des parcelles 30.1 – 33 – 22.2 et 46.
Subvention de la région Bourgogne Franche Comté
12. Questions diverses (à communiquer par écrit afin de pouvoir y apporter une réponse le jour du conseil) .
