Conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu ce jeudi 15 février 2024 à 19h30 en Mairie.
Election d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Récapitulatif des marchés attribués et avenants en cours
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FÉVRIER 2024 À 19H30
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE
ORDRE DU JOUR
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AppelCOMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE
ORDRE DU JOUR
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Election d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Récapitulatif des marchés attribués et avenants en cours
- FINANCES – MARCHÉS PUBLICS
- Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières de la commune – année 2023
- Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2024
- Aménagements urbains du centre-bourg – Approbation de l’opération et demande de financement extérieur
- Acquisition d'ouvrages nouveaux pour la médiathèque communale : imputation en section d'investissement du budget 2024
- Autorisation de signature de la convention offre de services @ltithèque avec le Département de la Haute-Loire
- Signature de l’avenant n°1 à la convention du 17 mai 1996 avec l’association « la Boule Amicale »
- Subvention à l’association Golène évasion
- RESSOURCES HUMAINES : Contrats d'assurance des risques statutaires
- DOMAINE ET PATRIMOINE
- Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section AR n°486, pour partie, sise rue Lieutenant Januel, appartenant à la SCI Les Martinets
- Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section BH 443 située route de Vérines pour régularisation de voirie avec Madame CROZE Claudette et classement dans le domaine public communal
- QUESTIONS DIVERSES
