Réunion du Conseil Municipal
JEUDI 29 SEPTEMBRE à 20 heures en Mairie
Ordre du jour :
I. FINANCES
1.1. Syndicat Départemental d’Énergies : Travaux d’extension basse tension chemin de Lautat
1.2. Fonds de concours école : demande pour l’année scolaire 2021-2022
1.3. Forfait communal OGEC pour année 2022-2023
1.4. Instruction budgétaire M57 : règles d’amortissement des biens acquis par la collectivité
1.5. Modalités de reversement de la Taxe d’Aménagement à la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon
II. FONCIER
2.1. Reconduction de la mise à disposition d’un local pour l’OGEC
2.2. Révision des loyers des commerces
2.3. Aménagement de la mezzanine du gymnase : choix de l’entreprise pour le lot n°2
2.4. Création d’un espace « bien-être » partagé : choix des entreprises
2.5 Transfert des biens du CCAS à la commune
III. INSTANCE
3.1. Approbation des nouveaux statuts de l’Agence d’Ingénierie des Territoires de Haute-Loire suite à modification
3.2. Désignation d’un correspondant incendie et secours
IV. DIVERS
3.1. Avis sur la révision du schéma départemental d’accueil des gens du voyage
Ordre du jour :
I. FINANCES
1.1. Syndicat Départemental d’Énergies : Travaux d’extension basse tension chemin de Lautat
1.2. Fonds de concours école : demande pour l’année scolaire 2021-2022
1.3. Forfait communal OGEC pour année 2022-2023
1.4. Instruction budgétaire M57 : règles d’amortissement des biens acquis par la collectivité
1.5. Modalités de reversement de la Taxe d’Aménagement à la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon
II. FONCIER
2.1. Reconduction de la mise à disposition d’un local pour l’OGEC
2.2. Révision des loyers des commerces
2.3. Aménagement de la mezzanine du gymnase : choix de l’entreprise pour le lot n°2
2.4. Création d’un espace « bien-être » partagé : choix des entreprises
2.5 Transfert des biens du CCAS à la commune
III. INSTANCE
3.1. Approbation des nouveaux statuts de l’Agence d’Ingénierie des Territoires de Haute-Loire suite à modification
3.2. Désignation d’un correspondant incendie et secours
IV. DIVERS
3.1. Avis sur la révision du schéma départemental d’accueil des gens du voyage
