Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira
JEUDI 18 JUIN 2026,
À 19H00,
SALLE DU CONSEIL EN MAIRIE
Ordre du jour
1. Tirage au sort des jurés d’assises (liste préparatoire année 2027)
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 Avril 2026
3. Désignation du secrétaire de séance
4. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
5. Affaires financières – marchés publics
▪ Demande de subvention au titre des amendes de police – sécurisation secteur la Pommardière
▪ Demande de subvention auprès de la CAF, pour les changements de fenêtres de la MAM « les petites canailles » à SAINT-JUST-MALMONT
▪ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école « les 4 vents » à Malmont pour l’année 2025 – 2026
▪ Attribution du marché pour le restaurant scolaire
▪ Attribution du marché pour le programme voiries 2026
▪ Choix du bailleur pour la résidence pour personnes âgées autonomes
6. Affaires générales
▪ Règlement intérieur du conseil municipal
▪ Délégations du conseil municipal au maire
▪ Règlement intérieur du restaurant scolaire
▪ Adhésion à la PMO Loire Semène Energies Renouvelables (panneaux photovoltaïques) et désignation des représentants
▪ Rapport d’activités 2025 – communauté de communes Loire Semène
▪ Pacte de gouvernance communauté de communes Loire Semène
7. Affaires foncières
▪ Droit de préemption commercial
▪ Reprise voirie lotissement le Buis à Malmont
▪ Reprise voirie lotissement Riopaille
8. Ressources Humaines
▪ Emplois non-permanents, accroissement d’activité année 2026-2027
9. Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
10. Questions diverses
JEUDI 18 JUIN 2026,
À 19H00,
SALLE DU CONSEIL EN MAIRIE
Ordre du jour
1. Tirage au sort des jurés d’assises (liste préparatoire année 2027)
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 Avril 2026
3. Désignation du secrétaire de séance
4. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
5. Affaires financières – marchés publics
▪ Demande de subvention au titre des amendes de police – sécurisation secteur la Pommardière
▪ Demande de subvention auprès de la CAF, pour les changements de fenêtres de la MAM « les petites canailles » à SAINT-JUST-MALMONT
▪ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école « les 4 vents » à Malmont pour l’année 2025 – 2026
▪ Attribution du marché pour le restaurant scolaire
▪ Attribution du marché pour le programme voiries 2026
▪ Choix du bailleur pour la résidence pour personnes âgées autonomes
6. Affaires générales
▪ Règlement intérieur du conseil municipal
▪ Délégations du conseil municipal au maire
▪ Règlement intérieur du restaurant scolaire
▪ Adhésion à la PMO Loire Semène Energies Renouvelables (panneaux photovoltaïques) et désignation des représentants
▪ Rapport d’activités 2025 – communauté de communes Loire Semène
▪ Pacte de gouvernance communauté de communes Loire Semène
7. Affaires foncières
▪ Droit de préemption commercial
▪ Reprise voirie lotissement le Buis à Malmont
▪ Reprise voirie lotissement Riopaille
8. Ressources Humaines
▪ Emplois non-permanents, accroissement d’activité année 2026-2027
9. Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
10. Questions diverses
