Réunion Conseil Municipal - 11 décembre
Le Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 11 DECEMBRE 2025
A 19H00
ESPACE CULTUREL LE CERCLE
ORDRE DU JOUR
JEUDI 11 DECEMBRE 2025
A 19H00
ESPACE CULTUREL LE CERCLE
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2025.
2. Désignation du secrétaire de séance.
3. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
4. Affaires financières / marchés publics
▪ Enfouissement ligne télécom à Malmont – Syndicat Départemental d’Energies.
▪ Travaux éclairage public à Malmont – Syndicat Départemental d’Energies.
▪ Décision modificative n°2 - budget principal
▪ Clôture du budget annexe « énergies renouvelables »
▪ Clôture du budget annexe « lotissement »
▪ Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2026
(dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
▪ Demande de subvention au titre de la DETR 2026 – programme voirie
▪ Subvention tennis club de Saint-Just-Malmont – soutien à l’emploi sportif 2025 – 2026 (entraineur sportif)
▪ Convention avec le SICTOM – refacturation de la taxe foncière (siège social du SICTOM)
5. Affaires foncières / Adressage
▪ Cession d’une parcelle au « Cotonas ».
▪ Cession d’une parcelle – lotissement Champ du Breuil.
6. Ressources humaines
▪ Indemnités d’astreinte d’exploitation pour les agents communaux de la filière technique
▪ Mise à disposition – personnel Communauté de Communes Loire Semène.
▪ Délibération temps de travail et organisation / mise en place télétravail
▪ Révision du RIFSEEP 2026
▪ Recrutement et rémunération agents recenseurs
▪ Adhésion mutuelle
▪ Bons d’achats agents communaux
7. Divers
▪ Rapports annuels sur le prix et la qualité du service 2024 (RPQS) Communauté de Communes Loire Semène
(assainissement collectif – assainissement non collectif – eau potable).
▪ Rapport annuel sur l’activité 2024 du SICTOM Velay Pilat.
▪ Convention de mise sous pli – élections municipales.
▪ Désignation du délégué à la protection des données (RGPD)
▪ Refus au projet d’intégration au Parc Naturel Régional du Pilat
8. Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires.
9. Questions diverses
▪ Présentation Relevé Social Unique 2024 (RSU)
▪ Divers
2. Désignation du secrétaire de séance.
3. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
4. Affaires financières / marchés publics
▪ Enfouissement ligne télécom à Malmont – Syndicat Départemental d’Energies.
▪ Travaux éclairage public à Malmont – Syndicat Départemental d’Energies.
▪ Décision modificative n°2 - budget principal
▪ Clôture du budget annexe « énergies renouvelables »
▪ Clôture du budget annexe « lotissement »
▪ Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2026
(dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
▪ Demande de subvention au titre de la DETR 2026 – programme voirie
▪ Subvention tennis club de Saint-Just-Malmont – soutien à l’emploi sportif 2025 – 2026 (entraineur sportif)
▪ Convention avec le SICTOM – refacturation de la taxe foncière (siège social du SICTOM)
5. Affaires foncières / Adressage
▪ Cession d’une parcelle au « Cotonas ».
▪ Cession d’une parcelle – lotissement Champ du Breuil.
6. Ressources humaines
▪ Indemnités d’astreinte d’exploitation pour les agents communaux de la filière technique
▪ Mise à disposition – personnel Communauté de Communes Loire Semène.
▪ Délibération temps de travail et organisation / mise en place télétravail
▪ Révision du RIFSEEP 2026
▪ Recrutement et rémunération agents recenseurs
▪ Adhésion mutuelle
▪ Bons d’achats agents communaux
7. Divers
▪ Rapports annuels sur le prix et la qualité du service 2024 (RPQS) Communauté de Communes Loire Semène
(assainissement collectif – assainissement non collectif – eau potable).
▪ Rapport annuel sur l’activité 2024 du SICTOM Velay Pilat.
▪ Convention de mise sous pli – élections municipales.
▪ Désignation du délégué à la protection des données (RGPD)
▪ Refus au projet d’intégration au Parc Naturel Régional du Pilat
8. Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires.
9. Questions diverses
▪ Présentation Relevé Social Unique 2024 (RSU)
▪ Divers
