Réunion Conseil Municipal

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 Juillet 2025
 

2 - Désignation du secrétaire de séance
 

3 - Décisions prises en application art. L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
 

* Travaux d’éclairage public LED – renouvellement – tranche 4 – Syndicat Départemental d’Energies

* Portage repas : définition tarif pour option « POTAGE » pour les usagers (renouvellement marché au 01/09/2025)

* Subvention exceptionnelle aux associations – fête de la musique 2025

* Subvention exceptionnelle à l’association des Jeunes Agriculteurs dans le cadre de l’organisation du comice agricole du 31 août 2025

* Subvention Jeune Garde Féminine – soutien à l’emploi sportif 2025 – 2026 (entraineur professionnel)

* Cession d’une parcelle au « Cotonas »

* Régularisation foncière – acquisition parcelles AL125 et AL126.

* Cession de parcelles MESSANA.

* Adressage : dénomination des rues – SECTEUR 3.

* Acquisition foncière terrain – parcelle AD0075 – projet résidence pour personnes âgées autonomes.

* Création d’un poste au restaurant scolaire.

* Prêt de matériel entreprises et demandeurs privés (domiciliés sur Saint-Just-Malmont) : définition tarif générique

* Désignation de 2 membres (un titulaire et un suppléant) de la commission de suivi de site (CSS) pour l’installation de stockage de déchets non dangereux, sur le site de Combau à Saint-Just-Malmont, exploité par le SYMPTTOM.

* Avenant n°1 – convention pour l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec la Communauté de communes Loire Semène.

* Gratification pour médaille d’honneur du travail (non reconduction des délibérations existantes).