Réunion Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 4 juillet 2024 à 19H00 salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2024

2 - Décisions prises en application art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3 - Tirage au sort des jurés d’assises

4 - Affaires financières :
- Vote du budget Energies Renouvelables
- Vote d’une avance du budget général au budget Energies Renouvelables
- Décision modificative budget caveaux
- Vote d’une avance du budget général au budget caveaux
- Tarifs des caveaux
- Mise en place de crédits baux à la maison de santé
- Approbation du plan de financement définitif maison de santé (DETR)
- Subvention au comité des fêtes pour le feu d’artifice
- Subvention classe piscine pour l’année 2024-2025 et régularisation année 2023-2024

5 - Marchés publics :
- Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie (gaz et électricité)
- Lancement de la phase 3 travaux d’éclairage public
- Choix des entreprises pour rénovation et mise aux normes de la mairie et locaux annexes
- Ajout d’une borne avec prises rue du centre dans le cadre des travaux du centre bourg

6 - Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec la CCLS

7 - Approbation du rapport d’activité de la CCLS

8 - Mise à disposition de terrains à la CCLS dans le cadre des aménagements du parc du SAMBALOU – Phase 2.

9 - Régularisations foncières 
- Acquisition consorts BOUTE
- Acquisition ROYER
- Acquisition MESSANA
- Acquisition SABATIER
- Acquisition AMX Promotion

10 - Adhésion de 3 communes supplémentaires au Syndicat Intercommunal de Capture des Carnivores Domestiques Errants

11 - Ressources humaines :
- Création d’un poste d’adjoint d’animation