Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, le JEUDI 30 JUILLET 2020 à 19 heures, Salle Polyvalente (à titre exceptionnel pour suivre les mesures barrières du COVID19). Le public sera limité à 15 personnes.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation compte rendu Conseil Municipal du 25 juin 2020
2) Décisions prises en application article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Compte rendu d’activités 2019 Communauté de Communes Loire-Semène
4) Proposition liste des membres Commission Communale des Impôts Directs
5) Nomination des membres Commission Communale révision des listes électorales
6) Groupement de Commandes Commune-Communauté de Communes « Loire Semène » et Syndicat des Eaux de la Semène pour projet de réfection des réseaux et des revêtements Lotissement Côte Vieille
7) Personnel Communal
- Prime Covid 2019
- Recrutement agent service technique
- Recrutement agent contrat aidé « La Communale »
- Prolongation mise en disponibilité
- Modification temps de travail d’un agent
- Prise en charge frais médicaux
- Demande d’aide au FIPHFP
8) Eclairage public :
- Mise aux normes éclairage public
- Lotissement des Barabans
9) Nomination voie
- Impasse du parc
- Rue des Fougères
10) Résultats consultation lots infructueux Maison de Santé (lots 5 et 8) et approbation des marchés
11) Autorisation d’ester en justice devant la Cour d’Appel de Lyon et convention d’honoraires selarl DMMJB Avocats
12) Participation financière prêt matériel concours pétanque
13) Imputation section investissement acquisition tables et chaises
14) Compte-rendu des réunions des commissions communales et structures intercommunales
15) Questions diverses
ORDRE DU JOUR
1) Approbation compte rendu Conseil Municipal du 25 juin 2020
2) Décisions prises en application article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Compte rendu d’activités 2019 Communauté de Communes Loire-Semène
4) Proposition liste des membres Commission Communale des Impôts Directs
5) Nomination des membres Commission Communale révision des listes électorales
6) Groupement de Commandes Commune-Communauté de Communes « Loire Semène » et Syndicat des Eaux de la Semène pour projet de réfection des réseaux et des revêtements Lotissement Côte Vieille
7) Personnel Communal
- Prime Covid 2019
- Recrutement agent service technique
- Recrutement agent contrat aidé « La Communale »
- Prolongation mise en disponibilité
- Modification temps de travail d’un agent
- Prise en charge frais médicaux
- Demande d’aide au FIPHFP
8) Eclairage public :
- Mise aux normes éclairage public
- Lotissement des Barabans
9) Nomination voie
- Impasse du parc
- Rue des Fougères
10) Résultats consultation lots infructueux Maison de Santé (lots 5 et 8) et approbation des marchés
11) Autorisation d’ester en justice devant la Cour d’Appel de Lyon et convention d’honoraires selarl DMMJB Avocats
12) Participation financière prêt matériel concours pétanque
13) Imputation section investissement acquisition tables et chaises
14) Compte-rendu des réunions des commissions communales et structures intercommunales
15) Questions diverses
