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Réunion Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 7 Avril 2022, à 19H00, à la Salle du Conseil Municipal.

Ordre du Jour

1 - Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2022

2 - Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3 - Modification du tableau du Conseil Municipal

4 - Affaires financières
Budget communal 2022
  • Vote du budget primitif
  • Vote des taux d’imposition
  • Vote des subventions aux associations
  • Vote subvention CATE
  • Vote subvention exceptionnelle Comité des Fêtes
  • Prise en charge des animations
  • Consultation prêt organismes bancaires
  • Cadeau départ en retraite
  • Cartes cadeaux
  • Location matériel
Budget Lotissement 2022
  • Vote du budget primitif
Budget Caveaux 2022
  • Vote du budget primitif
Budget Maison de Santé 2022
  • Vote du budget primitif
  • Répartition des charges
5 - Communauté de Communes Loire Semène
  • Schéma de mutualisation
  • Demande de subvention banque des territoires
6 - Personnel Communal
  • Demande de disponibilité
  • Avancements de grade
  • Astreinte service technique
  • Renouvellement contrat aidé
7 - Affaires foncières
  • Cession André au village de la Roche
  • Cession Chapellon rue du Nord
8 - Lancement consultation des entreprises
  • Vidéoprotection Centre Bourg, Malmont et Sambalou
  • Démolition friche ex Cheynet
9 - Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires

10 - Questions diverses