Réunion Conseil Municipal - 12 février

Le Conseil Municipal se réunira le

JEUDI 12 FEVRIER 2026
A 19H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, MAIRIE.

Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 Décembre 2025.
2. Désignation du secrétaire de séance.
3. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
4. Affaires financières / marchés publics
▪ Mise à jour du plan de financement DETR 2026
▪ Dossier de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’extension de la maison de la chasse
▪ Comptes financiers uniques 2025 :
- budget communal
- budget maison de santé
- budget vente de caveaux
- budget lotissement
- budget énergies renouvelables
▪ Débat d’orientations budgétaires 2026
▪ Avenant n°1 – lot 7 serrurerie – travaux de réhabilitation de la mairie et de ses locaux annexes.
▪ Subvention spectacle de Noël 2025 – Ecole les 4 vents à Malmont.
5. Ressources humaines
▪ Autorisation de recruter des agents contractuels en remplacement d’agents permanents
▪ Critères d’inscription des agents au CNAS
▪ Changement de filière agent technique à administratif
6. Divers
▪ Approbation des statuts et compétences de la communauté de communes Loire Semène (mise à jour 16/12/2025)
7. Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires.
8. Questions diverses