Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 10 DECEMBRE 2020, à 19H00, à la Salle Polyvalente.
Compte-tenu des dispositions sanitaires, le public sera limité à 10 personnes.
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE
En raison de la crise sanitaire, le Conseil Municipal sera retransmis EN DIRECT sur le compte Facebook Mairie Saint Just Malmont.
Ordre du jour
1) Approbation compte rendu Conseil Municipal du 29 octobre 2020
2) Décisions prises en application article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Affaires financières
• Décision modificative n°1 du budget communal 2020
• Révision des tarifs communaux 2021
• Indemnités de fonction Maire-Adjoints-Conseillers Municipaux Délégués
• Consultation prêt organismes bancaires 160 000€
• Prise en charge de l‘animation du 30 janvier 2021
• Provision budget lotissement
• Décision modificative budget caveaux 2020
4) Personnel Communal
• Indemnités astreintes service technique 2021
• Prise en charge frais médicaux
5) Intégration périmètre d’étude du parc régional naturel du Pilat
6) Région Auvergne Rhône Alpes
• Convention relative à l’installation d’abri-voyageurs
• Demande de subvention acquisitions purificateurs d’air
• Convention bipartite transport scolaire
7) Subvention Leader Sambalou et Equipement « Le Cercle »
8) Eclairage public lotissement Côte Vieille
9) Affaires foncières
• Acquisition terrain rue du Midi
• Cessions élargissement route de la Roche et Sainte-Croix
10) Compte-rendu des réunions des commissions municipales et structures intercommunales
11) Questions diverses
Compte-tenu des dispositions sanitaires, le public sera limité à 10 personnes.
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE
En raison de la crise sanitaire, le Conseil Municipal sera retransmis EN DIRECT sur le compte Facebook Mairie Saint Just Malmont.
Ordre du jour
1) Approbation compte rendu Conseil Municipal du 29 octobre 2020
2) Décisions prises en application article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Affaires financières
• Décision modificative n°1 du budget communal 2020
• Révision des tarifs communaux 2021
• Indemnités de fonction Maire-Adjoints-Conseillers Municipaux Délégués
• Consultation prêt organismes bancaires 160 000€
• Prise en charge de l‘animation du 30 janvier 2021
• Provision budget lotissement
• Décision modificative budget caveaux 2020
4) Personnel Communal
• Indemnités astreintes service technique 2021
• Prise en charge frais médicaux
5) Intégration périmètre d’étude du parc régional naturel du Pilat
6) Région Auvergne Rhône Alpes
• Convention relative à l’installation d’abri-voyageurs
• Demande de subvention acquisitions purificateurs d’air
• Convention bipartite transport scolaire
7) Subvention Leader Sambalou et Equipement « Le Cercle »
8) Eclairage public lotissement Côte Vieille
9) Affaires foncières
• Acquisition terrain rue du Midi
• Cessions élargissement route de la Roche et Sainte-Croix
10) Compte-rendu des réunions des commissions municipales et structures intercommunales
11) Questions diverses
