Conseil Municipal
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA
LE JEUDI 9 DECEMBRE 2021, À 19H00,
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL.
Compte-tenu des dispositions sanitaires,
le public sera limité à 10 personnes,
PASSE SANITAIRE OBLIGATOIRE
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE
Gel hydroalcoolique à l’entrée
LE JEUDI 9 DECEMBRE 2021, À 19H00,
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL.
Compte-tenu des dispositions sanitaires,
le public sera limité à 10 personnes,
PASSE SANITAIRE OBLIGATOIRE
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE
Gel hydroalcoolique à l’entrée
Ordre du jour
1) Approbation compte rendu Conseil Municipal 23 septembre 2021
2) Présentation par des représentants du Parc du Pilat de la procédure du projet de révision de la charte du Parc
3) Décisions prises en application article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
4) Affaires financières
• Décision modificative n°1 du budget communal 2021
• Révision des tarifs communaux 2022 et travaux en régie
• Indemnités de fonction Maire-Adjoints-Conseillers Municipaux Délégués
• Prise en charge animations des 10 décembre 2021 et 22 janvier 2022
• Subvention exceptionnelle feu d’artifice Comité des Fêtes
• Contrat location orthophoniste
• Décision modificative n°1 budget caveaux 2021
• Décision modificative n°1 budget maison de santé 2021
5) Dotation d’Equipement Territoires Ruraux 2022
• Aménagement de la Place de la Mairie et de la rue du Centre
6) Personnel Communal
• Règlement intérieur
• Compte Epargne Temps
• RIFSEEP
• Promotion interne
• Modification du tableau des effectifs
• Recrutement Maison France Services et Agence Postale Communale
• Indemnités d’astreintes service technique 2022
• Bons d’achats commerce Centre Bourg
• Prise en charge frais médicaux
• Cadeau départ en retraite
7) Syndicat des Eaux
• Présentation des rapports sur prix et la qualité du service collectif et non collectif (SPANC) et alimentation eau potable
8) Maison médicale
• Cession cabinets médicaux
• Location cabinets médicaux
9) Affaires foncières
• Cessions terrains La Roche
• Cession terrain impasse des Taillis
10) Travaux Maison France Services et Agence Postale Communale
11) Renouvellement mise à disposition licence IV bar « Les pieds sous la table »
12) Subventions au titre soutien emploi sportif Tennis Club et Basket Club
13) Compte rendu des commissions municipales et structures intercommunales
14) Questions diverses
