Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 8 AVRIL 2021, à 19H00, à l'Espace Culturel "Le Cercle".
Compte-tenu du couvre-feu, le Conseil Municipal sera retransmis en direct sur le compte Facebook Mairie Saint Just Malmont.
Ordre du jour
1) Approbation compte-rendu Conseil Municipal du 25 février 2021
2) Décisions prises en application art. L.2122-22 Code Général des Collectivités Territoriales
3) Affaires financières
Budget communal 2021
• Vote du budget primitif
• Vote des taux d’imposition
• Vote des subventions aux associations
• Vote subvention CATE
Budget Lotissement 2021
• Vote du budget primitif
Budget Caveaux 2021
• Vote du budget primitif
4) Avis enquête publique préalable à déclaration d'intérêt général programme entretien Ripisylve bassin versant Ondaine, Lizeron et affluents à la demande de Saint Etienne Métropole
5) Plan financement demande de subvention vidéoprotection Région Auvergne Rhône Alpes
6) Création régie recette temporaire pour vide maison Ronat
7) Interdiction d’ouverture de chaussée sur voirie récente
8) Compte-rendu des commissions municipales et des instances communautaires
9) Questions diverses
Compte-tenu du couvre-feu, le Conseil Municipal sera retransmis en direct sur le compte Facebook Mairie Saint Just Malmont.
Ordre du jour
1) Approbation compte-rendu Conseil Municipal du 25 février 2021
2) Décisions prises en application art. L.2122-22 Code Général des Collectivités Territoriales
3) Affaires financières
Budget communal 2021
• Vote du budget primitif
• Vote des taux d’imposition
• Vote des subventions aux associations
• Vote subvention CATE
Budget Lotissement 2021
• Vote du budget primitif
Budget Caveaux 2021
• Vote du budget primitif
4) Avis enquête publique préalable à déclaration d'intérêt général programme entretien Ripisylve bassin versant Ondaine, Lizeron et affluents à la demande de Saint Etienne Métropole
5) Plan financement demande de subvention vidéoprotection Région Auvergne Rhône Alpes
6) Création régie recette temporaire pour vide maison Ronat
7) Interdiction d’ouverture de chaussée sur voirie récente
8) Compte-rendu des commissions municipales et des instances communautaires
9) Questions diverses
