RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira : Mardi 10 Octobre 2023, à 20 heures en Mairie - Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du dernier Conseil Municipal
- Abandon du projet de vente - biens de section Lachaud de Blanlhac
- Acquisition d'une parcelle par la commune
- CLECT : régularisation du transfert de la compétence Petite Enfance
- Déclassement de voie publique l'Olme
- Acte rectificatif de limites l'Olme
- Travaux d'extension Basse-Tension Hautevialle
- Transfert compétence - gestion Unité de Production Culinaire à l'Agglo
- Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
- Ratios d'avancement de grade
- Régularisation de la subvention du budget municipal au budget annexe « Photovoltaïque »
- Nomination d'un Régisseur Principal régie "droits de place"
- Subventions Comité des Fêtes et Football Club Rosières Beaulieu
- SU Emblavez Connect- répartition des charges de téléphonie mobile
- Convention schéma départemental de Lecture Publique 2023-2027
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du dernier Conseil Municipal
- Abandon du projet de vente - biens de section Lachaud de Blanlhac
- Acquisition d'une parcelle par la commune
- CLECT : régularisation du transfert de la compétence Petite Enfance
- Déclassement de voie publique l'Olme
- Acte rectificatif de limites l'Olme
- Travaux d'extension Basse-Tension Hautevialle
- Transfert compétence - gestion Unité de Production Culinaire à l'Agglo
- Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
- Ratios d'avancement de grade
- Régularisation de la subvention du budget municipal au budget annexe « Photovoltaïque »
- Nomination d'un Régisseur Principal régie "droits de place"
- Subventions Comité des Fêtes et Football Club Rosières Beaulieu
- SU Emblavez Connect- répartition des charges de téléphonie mobile
- Convention schéma départemental de Lecture Publique 2023-2027
