Réunion du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 24 juin à 20 heures, salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Foncier :
- Vente des garages communaux place des Noyers
- Office National des Forêts : application du régime forestier
- Validation de l'avis défavorable de la vente d'une partie d'un bien de section à "Blanlhac"
- Désaffectation et aliénation d'un chemin rural après enquête publique.
- Déclassement d'un délaissé de voirie rue du Four
Finances :
- Validation du montant de l'attribution de compensation de la CAPEV pour 2022
- Amortissement de la subvention d'équipement du Pôle Médical Subventions aux associations
- Décisions modificatives :
1/Travaux de drainage autour du Pôle médical
2/ Achat de matériel d'entretien paysager
3/ Equipements sportifs du dojo
- Demande de subvention fonds européen LEADER/projet 20 place de l'Eglise
- Délibération modificative vote des taux
- Remboursement trop perçu opérateur télécommunications
- Adoption de la procédure budgétaire et comptable M57
Ressources Humaines :
- Délibération relative au temps de travail et à l'organisation du temps de travail au sein des services communaux
Culture :
- Dispositif "Altithèque" avec la Médiathèque Départementale de Haute-Loire
- Monuments Historiques : Travaux d'entretien et demande de subvention
Réglementation :
- Tirage au sort des jurés d'assises
- Réforme de la publicité des actes des collectivités locales
Ordre du jour :
Foncier :
- Vente des garages communaux place des Noyers
- Office National des Forêts : application du régime forestier
- Validation de l'avis défavorable de la vente d'une partie d'un bien de section à "Blanlhac"
- Désaffectation et aliénation d'un chemin rural après enquête publique.
- Déclassement d'un délaissé de voirie rue du Four
Finances :
- Validation du montant de l'attribution de compensation de la CAPEV pour 2022
- Amortissement de la subvention d'équipement du Pôle Médical Subventions aux associations
- Décisions modificatives :
1/Travaux de drainage autour du Pôle médical
2/ Achat de matériel d'entretien paysager
3/ Equipements sportifs du dojo
- Demande de subvention fonds européen LEADER/projet 20 place de l'Eglise
- Délibération modificative vote des taux
- Remboursement trop perçu opérateur télécommunications
- Adoption de la procédure budgétaire et comptable M57
Ressources Humaines :
- Délibération relative au temps de travail et à l'organisation du temps de travail au sein des services communaux
Culture :
- Dispositif "Altithèque" avec la Médiathèque Départementale de Haute-Loire
- Monuments Historiques : Travaux d'entretien et demande de subvention
Réglementation :
- Tirage au sort des jurés d'assises
- Réforme de la publicité des actes des collectivités locales
