CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil Municipal aura lieu :
Mercredi 29 novembre 2023 à 19H00 (Salle du Conseil Municipal - Mairie)
L'ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal la séance du 27 septembre 2023
2. Réalisation d'un audit énergétique pour les bâtiments communaux
3. Demande de DETR 2024
4. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
5. Protocole d'accord pour le sinistre des mâts du stade
6. DM Mats du stade
7. Adhésion à la plateforme de vente en ligne AchetezA
8. Acompte sur la subvention au FC Espaly avant le vote de budget primitif 2024
9. Dispositif d'aide à l'emploi sportif "profession sport"
10. Complément aux tarifs municipaux
11. Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses avant le vote du budget
12. Admission en non-valeur
13. Modification du tableau des effectifs
14. Approbation des statuts de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
15. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau Exercice 2022
16. Mise à disposition de biens dans le cadre du transfert de la compétence "gestion des eaux pluviales urbaines" à la CAPEV
17. Concession d'aménagement des Grabeyres
Mercredi 29 novembre 2023 à 19H00 (Salle du Conseil Municipal - Mairie)
L'ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal la séance du 27 septembre 2023
2. Réalisation d'un audit énergétique pour les bâtiments communaux
3. Demande de DETR 2024
4. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
5. Protocole d'accord pour le sinistre des mâts du stade
6. DM Mats du stade
7. Adhésion à la plateforme de vente en ligne AchetezA
8. Acompte sur la subvention au FC Espaly avant le vote de budget primitif 2024
9. Dispositif d'aide à l'emploi sportif "profession sport"
10. Complément aux tarifs municipaux
11. Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses avant le vote du budget
12. Admission en non-valeur
13. Modification du tableau des effectifs
14. Approbation des statuts de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
15. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau Exercice 2022
16. Mise à disposition de biens dans le cadre du transfert de la compétence "gestion des eaux pluviales urbaines" à la CAPEV
17. Concession d'aménagement des Grabeyres
