CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil Municipal aura lieu :
Mercredi 27 septembre 2023 à 20 heures (Salle du Conseil Municipal - Mairie)
L'ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
2. Approbation du rapport d'activité de l'exercice 2022 de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
3. Transfert de la compétence Gestion des Unités de Production de plus de 1.000 repas à la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
4. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Chemin du 18 Août
5. Convention d'expérimentation du CFU (Compte Financier Unique)
6. Convention d'autorisation pour Occupation Temporaire du Domaine Public constitutive de droits réels avec le FC Espaly
7. Convention de mise à disposition des terrains de foot, des vestiaires, des tribunes et du club-house du Viouzou
8. Procédure de reprise des concessions funéraires en état d'abandon situées dans le cimetière de la commune d'Espaly Saint-Marcel
9. Demande de subvention pour la rénovation de la statue Saint Joseph de Bon Espoir
10. Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour 2023 - Rectificatif
Mercredi 27 septembre 2023 à 20 heures (Salle du Conseil Municipal - Mairie)
L'ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
2. Approbation du rapport d'activité de l'exercice 2022 de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
3. Transfert de la compétence Gestion des Unités de Production de plus de 1.000 repas à la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
4. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Chemin du 18 Août
5. Convention d'expérimentation du CFU (Compte Financier Unique)
6. Convention d'autorisation pour Occupation Temporaire du Domaine Public constitutive de droits réels avec le FC Espaly
7. Convention de mise à disposition des terrains de foot, des vestiaires, des tribunes et du club-house du Viouzou
8. Procédure de reprise des concessions funéraires en état d'abandon situées dans le cimetière de la commune d'Espaly Saint-Marcel
9. Demande de subvention pour la rénovation de la statue Saint Joseph de Bon Espoir
10. Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour 2023 - Rectificatif
