Réunion du conseil municipal - mardi 7 novembre 2023

Le conseil municipal de Cussac-sur-Loire se réunira ce mardi 7 novembre 2023 à 20 heures en mairie.

L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 28 septembre 2023 ;
- Présentation du projet d'aménagement de la route des Ayeux par le cabinet d'études AB2R ;
- Demande de subvention pour le projet d'aménagement de la route des Ayeux (première tranche) au titre de la DETR 2024 ;
- Demande modificative de subvention pour le projet d'aménagement de la route des Ayeux (première tranche) auprès du Département de la Haute-Loire au titre du dispositif CAP43 ;
- Adoption des nouveaux statuts de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay ;
- Abaissement de la limitation maximale de vitesse sur la RN88 dans la traversée de l'agglomération de Tarreyres ;
- Modification du régime indemnitaire pour les catégories A, B et C ;
- Autorisation de signature d'une convention avec la micro-crèche Les P'tits Pas pour la fourniture de repas ;
- Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale ;
- Questions diverses.