Réunion du conseil municipal - jeudi 24 novembre 2022

Le conseil municipal de la commune de Cussac-sur-Loire se réunira en séance publique le jeudi 24 novembre 2022 à 20h15 en mairie.

L'ordre du jour sera le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 20 octobre 2022 ;
- Enfouissement des réseaux basse tension, éclairage public et télécom rue Jacques-Brel ;
- Tarifs des locations de salles, tables et chaises pour l'année 2023 ;
- Tarifs des concessions et cases du columbarium au cimetière pour l'année 2023 ;
- Demande de subvention au titre de la Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) pour l'année 2023 : aménagement de l'ancienne maison Rome ;
- Principe et modalité de cessions de terrains constructibles ;
- Nouvelles conditions au 1er janvier 2023 du contrat d'assurance des risques statutaires ;
- Délégation de signature d'un acte notarié à un adjoint ;
- Questions diverses.