RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 23 juin à 19h30, salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 26 mai 2026
2. Finances : admissions en non-valeur
3. Finances : institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
4. Finances : demande de subventions auprès de l'État et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la vidéoprotection
5. Finances : subvention exceptionnelle à l'ALE (Association Loisirs des Enfants)
6. Urbanisme : convention avec la CCFE pour la mission d'instruction des autorisations et déclarations de publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes
7. Enfance-Jeunesse : frais de scolarité applicables aux communes extérieures pour l'année scolaire 2026/2027
8. Sport : convention partenariale avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de la Loire - sport santé bien-être
9. SIEL 42 : avenant à la convention groupement d'achat énergie
10. Éclairage public : modification des horaires d'extinction ou d'allumage de l'éclairage public pour des besoins occasionnels
11. Environnement : convention avec le SIMA Coise pour l'entretien des sentiers

Informations diverses