RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 31 mars à 19h30, salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 24 FEVRIER 2026
2. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS LES COMMISSIONS COMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS
3. FINANCES : VOTE DES SUBVENTIONS 2026 – CONSEIL LOCAL COLLEGE JACQUES BREL / LYCEE DES HORIZONS
4. FONCIER : DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D’UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE PLACE JEAN BAPTISTE GALLAND
5. FONCIER : CESSION DE LA PARCELLE N° AC 1090
6. CULTURE : APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION AVEC LE KFT POUR LA SAISON CULTURELLE 2026/2027
7. CONVENTION DEFINISSANT LES DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES RESULTANT DE L’INSTALLATION DE FIBRES OPTIQUES DANS LES INFRASTRUCTURES ORANGE
8. CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS LE GOLET
9. DESIGNATION D’UN DELEGUE AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DES MONTS DU LYONNAIS
INFORMATIONS
ORDRE DU JOUR
1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 24 FEVRIER 2026
2. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS LES COMMISSIONS COMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS
3. FINANCES : VOTE DES SUBVENTIONS 2026 – CONSEIL LOCAL COLLEGE JACQUES BREL / LYCEE DES HORIZONS
4. FONCIER : DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D’UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE PLACE JEAN BAPTISTE GALLAND
5. FONCIER : CESSION DE LA PARCELLE N° AC 1090
6. CULTURE : APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION AVEC LE KFT POUR LA SAISON CULTURELLE 2026/2027
7. CONVENTION DEFINISSANT LES DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES RESULTANT DE L’INSTALLATION DE FIBRES OPTIQUES DANS LES INFRASTRUCTURES ORANGE
8. CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS LE GOLET
9. DESIGNATION D’UN DELEGUE AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DES MONTS DU LYONNAIS
INFORMATIONS
