Conseil municipal 07/03/2022
Conseil municipal le lundi 07 mars 2022 à 18h30, salle ERA
Ordre du jour
Administration générale :
01 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 janvier 2022
02 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 février 2022
03 : Révision des statuts de Roannais Agglomération en date du 16 décembre 2021 concernant notamment la diversification des mode de production des énergies renouvelables
04 : Mise en place du dispositif des 1607 heures dans la fonction publique territoriale
05 : Création d'un fonds d'aide aux ravalements des façades privées
Affaires sociales :
06 : Désignation d'un délégué CNAS (Comité Nationale d'Action Sociale) Agent
Bâtiments publics
07 : AMO- Choix de l'architecte pour la restauration des baies de l'église
Finances :
08 : Vote du compte de gestion 2021
09 : Vote du compte administratif 2021
10 : Affectation des résultats 2021
11 : Demande de subvention au titre des amendes de police
12 : Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Ordre du jour
Administration générale :
01 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 janvier 2022
02 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 février 2022
03 : Révision des statuts de Roannais Agglomération en date du 16 décembre 2021 concernant notamment la diversification des mode de production des énergies renouvelables
04 : Mise en place du dispositif des 1607 heures dans la fonction publique territoriale
05 : Création d'un fonds d'aide aux ravalements des façades privées
Affaires sociales :
06 : Désignation d'un délégué CNAS (Comité Nationale d'Action Sociale) Agent
Bâtiments publics
07 : AMO- Choix de l'architecte pour la restauration des baies de l'église
Finances :
08 : Vote du compte de gestion 2021
09 : Vote du compte administratif 2021
10 : Affectation des résultats 2021
11 : Demande de subvention au titre des amendes de police
12 : Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
