COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 Novembre 2024
Présents : M. VUITTON Antoine, VICHOT Etienne, VUITTON Daniel, VUITTON Claude, VAUCHIER Fabien, ROUSSEZ Marie-Claude, NOROY Sébastien, FIEUX Gaël,
Absents excusés : DUPARCHY Sandrine, DOTTE Cyril
Absent(es) : ROUSSEZ Christophe
Secrétaires de séance : Etienne VICHOT
DELIBERATIONS
OBJET : ASSIETTE, DEVOLUTION ET DESTINATION DES COUPES DE L’ANNEE 2025
Assiette des coupes pour l’année 2025
3i
4i
5i
5.08ha
5.09ha
5.06ha
Coupe irrégulière feuillue
10ar
11ar
12ar
13ar
14ar
3.09ha
4.51ha
4.33ha
4.39ha
4.21ha
Amélioration résineuse sapin
20r
21r
22r
23r
2.58ha
2.08ha
3.35ha
1.2ha
Coupe ensemencement douglas(régénération)
43r
50r
1ha
1.46ha
Coupe secondaire douglas régénération
76r
3.38ha
Coupe définitive (régénération)
77i
0.5ha
Coupe emprise
Dévolution et destination des coupes et des produits de coupes
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- DECIDE de vendre les coupes et les produits de coupes des parcelles comme suit :
EN VENTES DE GRE A GRE PAR SOUMISSION
(Ventes en salle, ouvertes au public)
EN VENTES GROUPEES,
PAR CONTRATS
D’APPROVISIONNEMENT
Résineux
20 21 22 23 43 50
10 11 12 13 14
Grumes
Petits bois
Bois énergie
Essences :
CHX HET FRC ERA
Parcelles 3, 4, 5, 76, 77
AUTORISE le Maire à signer tout document afférent.
Délivrance à la commune pour l’affouage :
- DESTINE le produit des coupes des parcelles 3i 4i 5i 77i 76r à l’affouage ;
- AUTORISE le Maire à signer tout autre document afférent.
Rémunération de l’ONF pour les prestations contractuelles concernant les bois façonnés
Pour les coupes à vendre façonnées en bloc ou à la mesure,
- DEMANDE à l’ONF d’assurer une prestation d'assistance technique à donneur d'ordre ;
- AUTORISE le maire à signer le devis que lui présentera l’ONF pour l’exécution de cette prestation.
OBJET : MISE EN PLACE D’UN CONTRAT PREVOYANCE OBLIGATOIRE AU PROFIT DE SES AGENTS ET DE PARTICIPER A SON FINANCEMENT
Le Maire rappelle que l’ordonnance du 17 février 2021, désormais codifiée aux articles L. 827-1 à L. 827-12 du Code général de la fonction publique territoriale, prévoit notamment une participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement des garanties de prévoyance lourde de leurs agents à compter du 1er janvier 2025.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE :
De mettre en place un contrat collectif prévoyance à adhésion obligatoire à la date d’effet du 01/01/2025 avec GROUPAMA.
PRECISE que les crédits suffisants seront prévus au budget de l'exercice 2025.
OBJET : RAPPORT ANNUEL 2023 DU SYDOM
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE le rapport annuel du SYDOM du JURA pour l’année 2023
OBJET : RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DU SIDEC DU JURA
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE le rapport d’activité annuel du SIDEC du JURA pour l’année 2023.
OBJET : PROPOSITION DE PLACEMENT DE RECETTES EXCEPTIONNELLES
M. le Maire expose la proposition du trésorier suite à oubli de ce dernier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE Le placement de 100 000€, ces fonds proviennent d’emprunts dont l’emploi est différé pour des raisons indépendantes de la collectivité. Les fonds restent disponibles sur simple demande. Le placement se fera en trois contrats aux taux du moment.
AUTORISE le Maire à signer tous documents relatifs au dossier
OBJET : PROGRAMME DE TRAVAUX ONF 2025
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ACCEPTE les travaux suivants pour l’exercice 2025 :
Travaux d’investissement :
- Dégagement manuel de plantation
Parcelles 15.ar, 16.ar, 39.r, 67.r
- Travaux préalable à la régénération, parcelles 38-39.r
- Fourniture et mise en place de plants, parcelles 38-39.r et régénération
par plantation pour un coût total de 9 670.00 € HT
Travaux de fonctionnement :
- Nettoiement de jeune peuplement Parcelle 8.r, pour un coût total de 4 410.00 € HT
TOTAL DES TRAVAUX : 14 080.00 € HT
DIVERS
Plan communal de sauvegarde :
Fabien VAUCHIER aura prochainement terminé l’élaboration du dossier, il sera ensuite transmis en préfecture.
Travaux en cours :
L’entreprise Agri-Tp commencera la réfection du chemin à Echailla direction Chavéria ainsi que le grillage de la réserve incendie de la scierie fin Novembre 2024.
La réserve incendie de Asnières débutera début d’année 2025.
Election Arbre Président :
Ce sont les plus beaux, les plus grands, les plus majestueux arbres de la forêt. Le conseil municipal a donc choisi son « Sapin Président » ou plutôt « Douglas Président » sur la commune de Rothonay. L’inauguration avec la population aura lieu courant fin février, début mars 2025.
Vœux du Maire :
Les vœux du Maire auront lieu le samedi 4 janvier 2025 à 11h00, un moment privilégié pour accueillir les nouveaux habitants, l’arbre de Noel pour les enfants de la commune ou des cadeaux seront distribués, puis suivra un pot accompagné de la traditionnelle galette des rois pour clôturer cette matinée.
Repas des ainés :
Le repas des ainés aura lieu le samedi 18 janvier 2025, cette année le conseil Municipal décide d’inviter ses convives au restaurant. Repas sur inscription, des repas seront livrés seulement pour les personnes souhaitant participer mais ne pouvant pas se déplacer.
Décoration de Noël :
La mise en place des sapins et décorations des villages aura lieu le Samedi 30 novembre dès 9h00 sur la place de Rothonay.
Rothonay, le 15 novembre 2024
Le Maire,
A. VUITTON
