PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2024
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal sur le site de la commune : Conseil Municipal (autrans-meaudre.fr)
Nb: Depuis le 1er juillet 2022, conformément à la loi (ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021) le procès-verbal de chaque séance du Conseil municipal est arrêté au commencement de la séance suivante, signé par le maire et le secrétaire, puis affiché.
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Nb: Depuis le 1er juillet 2022, conformément à la loi (ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021) le procès-verbal de chaque séance du Conseil municipal est arrêté au commencement de la séance suivante, signé par le maire et le secrétaire, puis affiché.
