PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022
Validé en séance du conseil municipal du 03 novembre 2022.
Retrouvez le procès-verbal du conseil municipal et ses annexes sur le site de la commune en suivant le lien :
https://www.autrans-meaudre.fr/publications/proces-verbal-du-conseil-municipal-du-22-septembre-2022/
ou sur les points d'affichage dans les halls des mairies.
Nb:Le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Le procès-verbal de chaque séance du Conseil municipal, rédigé par le secrétaire, est arrêté au commencement de la séance suivante, signé par le maire et le secrétaire, puis affiché.
Validé en séance du conseil municipal du 03 novembre 2022.
Retrouvez le procès-verbal du conseil municipal et ses annexes sur le site de la commune en suivant le lien :
https://www.autrans-meaudre.fr/publications/proces-verbal-du-conseil-municipal-du-22-septembre-2022/
ou sur les points d'affichage dans les halls des mairies.
Nb:Le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Le procès-verbal de chaque séance du Conseil municipal, rédigé par le secrétaire, est arrêté au commencement de la séance suivante, signé par le maire et le secrétaire, puis affiché.
